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Actes du Maire
- 17/01/2025 - Décision du maire n°01-2025 - fin mise à disposition local jeunes CCBM
  
  18/12/2024 - Décision du maire n°14-2024 - convention de mise à disposition d'un cinémomètre
  
  18/12/2024 - convention de mise à disposition d'un cinémomètre
  
  13/12/2024 - Décision du maire n°17-2024 - virement de crédits n°17 en section d'investissement
  
  04/12/2024 - Décision du maire n°13-2024 - Virement de crédits n° 16 en section d'investissement
  
  24/10/2024 - Décision du maire n°12-2024 - Virement de crédits n° 14 - Achat matériel informatique
  
  02/10/2024 - Décision du maire n°11-2024 - Convention de partenariat classes chantantes - classes musicales 2024-2025
  
  30/09/2024 - Décision du maire n°10-2024 - virement de crédits n°13 en section de fonctionnement
  
  02/09/2024 - Décision du maire n°09-2024 - virement de crédits n°9 en section d'investissement
  
  02/09/2024 - Décision du maire n°08-2024 - virement de crédits n°8 en section d'investissement
  
  05/08/2024 - Décision du maire n°07-2024 - avenant n°1 à la maîtrise d'œuvre pour le marché "réhabilitation d'un ouvrage hydraulique" - annule et remplace la DM n°06 2024
  
  15/07/2024 - Décision du maire n°06-2024 - avenant n°1 à la maîtrise d'œuvre pour le marché "réhabilitation d'un ouvrage hydraulique"
  
  15/07/2024 - Décision du maire n°05-2024 - virement de crédits n°7 en section d'investissement
  
  18/06/2024 - Décision du maire n°04-2024 - Virement de crédits n°3 - achat outil de désherbage pour le cimetière
  
  04/06/2024 - Décision du maire n°03-2024 - régularisation Taxe d'Habitation sur les Logements Vacants
  
  24/02/2024 - Décision du maire n°02-2024 - marché des assurances 2024-2027 - lot n°5 - SMACL
  
  22/05/2024 - Arrêté portant délégation de fonctions et du signature au sixième adjoint
  
  22/05/2024 - Arrêté portant délégation de fonctions et du signature au cinquième adjoint
  
  22/05/2024 - Arrêté portant délégation de fonctions et du signature au quatrième adjoint
  
  22/05/2024 - Arrêté portant délégation de fonctions et du signature au troisième adjoint
  
  22/05/2024 - Arrêté portant délégation de fonctions et du signature au deuxième adjoint
  
  22/02/2024 - Décision du maire n°01-2024 - marché des assurances 2024-2027 - lot n°1 - assureur Cooper Gay
  
  28/12/2023 - Décision du maire n°27-2023 - marché pour la préparation, la fourniture et la livraison de repas en liaison froide pour le restaurant scolaire
  
  28/12/2023 - Décision du maire n°26-2023 - marché des assurances 2024/2027 - lot 3 assurance sécurité MMA
  
  28/12/2023 - Décision du maire n°25-2023 - marché des assurances 2024/2027 - lot 3 assurance sécurité AXA
  
  28/12/2023 - Décision du maire n°24-2023 - marché des assurances 2024/2027 - lot 4 PROTEXIA
  
  22/12/2023 - Décision du maire n°23-2023 - marché des assurances 2024/2027 - lot 2 SMACL
  
  14/11/2023 - Décision du maire n°21 VC10-2023 - virement de crédits n°10 en section de fonctionnement
  
  10/11/2023 - Décision du maire n°20 VC8-2023 - virement de crédits n°8 en section d'investissement
  
  04/07/2023 - Décision du maire n°17-2023 - Avenants n°02 aux lot n°01 et n°02 du marché des travaux pour l'extension du centre de première intervention
  
  04/07/2023 - Avenant n°02 au lot n°1 - travaux extension du centre de première intervention
  
  04/07/2023 - Avenant n°02 au lot n°2 - travaux extension du centre de première intervention
  
  30/05/2023 - Décision du maire n°15-2023 - virement de crédits n°4/2023 en section d'investissement
  
  30/05/2023 - Décision du maire n°14-2023 - virement de crédits n°3/2023 en section d'investissement
  
  30/05/2023 - Décision du maire n°13-2023 - virement de crédits n°2/2023 en section d'investissement - annule et remplace la précédente
  
  30/05/2023 - Décision du maire n°11-2023 - virement de crédits n°1/2023 en section d'investissement - annule et remplace la précédente
  
  25/05/2023 - Décision du maire n°13-2023 - virement de crédits n°2/2023 en section d'investissement
  
  24/05/2023 - Décision du maire n°12-2023 - levée d'option d'achat finale après LOA - véhicules des services techniques
  
  24/05/2023 - Décision du maire n°11-2023 - virement de crédits n°1/2023 en section d'investissement
  
  26/04/2023 - Décision du maire n°10-2023 - marché d'assistance pour le renouvellement des contrats d'assurance de la Commune et devis de la prestation
  
  18/04/2023 - Décision du maire n°09-2023 - Levée d'option d'achat finale après LOA - Véhicule de la Police Municipale
  
  13/04/2023 - Décision du maire n°08-2023 - prestation d'entretien des espaces verts
  
  13/04/2023 - Devis brigade verte 2023
  
  13/04/2023 - Décision du maire n°07-2023 - audit et schéma directeur de mise en sécurité incendie de l'EHPAD "Le Louvois
  
  13/04/2023 - Devis de mise en sécurité incendie de l'EHPAD "Le Louvois"
  
  27/02/2023 - Décision du maire n°06-2023 - avenant n°1 aux lots 1 et 2 du marché de travaux pour l'extension du centre de première intervention
  
  27/02/23 - Avenant n°1 lot 1 travaux extension du centre de première intervention
  
  27/02/23 - Avenant n°1 lot 2 travaux extension du centre de première intervention
  
  14/02/2023 - Décision du maire n°04-2023 - convention d'honoraires pour accompagnement dans le cadre d'une délégation de service public
  
  14/02/2023 - Convention d'honoraires Ten France
  
  14/02/2023 - Décision du maire n°05-2023 - Travaux d'urgence - pont n°4 route de Daire
  
  14/02/2023 - Devis du SDV 17 pour la réparation du pont n°4
  
  01/02/2023 - Décision du maire n°03-2023 - Demande de subvention DETR/DSIL - phase 2 travaux de réfection Amandiers/Kennedy
  
  01/02/2023 - Décision du maire n°02-2023 - Demande de subvention au département - phase 2 travaux de réfection Amandiers/Kennedy
  
  25/01/2023 - Avenant 1 Convention restauration du 01/09/2022
  
  25/01/2023 - Décision du Maire 2023-01 - Avenant 1 Convention restauration scolaire
  
  30/11/2022 - Arrêté municipal conjoint 093/2022 définissant les limites de l'agglomération au lieu-dit Nodes
  
  29/11/2022 - Décision du maire 20/2022 - bail d'habitation Mathilde Tafforet
  
  29/10/2022 - Arrêté du maire n°091/2022 portant modification des délégations de fonctions et de signature au 5e adjoint
  
  29/10/2022 - Arrêté du maire n°090/2022 portant retrait de délégation de fonctions et de signature à un conseiller municipal
  
  29/10/2022 - Décision du maire n°2022-18 - Convention pour mission de réalisation de dossiers d'ouvrages issus d'une inspection détaillée de 6 ouvrages d'art - route de Daire
  
  29/09/2022 - Arrêté du maire 084/2022 - règlementation de l'utilisation des salles communales
  
  29/09/2022 - Arrêté du maire 082/2022 - désignation d'une correspondante incendie et secours
  
  23/09/2022 - Décision du maire 2022/17 prise en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - convention d'honoraires
  
  23/09/2022 - Convention d'honoraires SCP BCJ BROSSIER CARRE JOLY
  
  23/09/2022 - Arrêté du maire 070/2022 - délégation aux adjoints pour la signature des arrêtés de mesures provisoires de soins
  
  07/09/2022 – Décision du maire 2022/15 – location longue durée d'une tondeuse autoportée
  
  Cahier des charges pour une location longue durée pour une tondeuse autoportée
  
  01/09/2022 – Décision du maire 2022/14 – Convention de restauration pour la préparation et la livraison de repas au restaurant scolaire
  
  01/09/2022 - Convention de restauration entre la commune et le prestataire
  
  26/07/2022 - Arrêté 066_2022 Délégations du Maire au conseiller délégué R HERISSON
  
  26/07/2022 - Arrêté 065_2022 Délégations du Maire au 5eme Adjoint
Activités commerciales
- 20/12/2024 - Arrêté municipal du maire 161/2024 - ERP - ouverture exceptionnelle du marché couvert et extérieur le 23/12/2024
  
  09/12/2024 - Arrêté municipal du maire 159/2024 - ERP - autorisation temporaire de poursuite d'activité d'un établissement recevant du public
  
  30/10/2024 - Arrêté municipal du maire 147/2024 - ERP - Fermeture administrative Camping L'ETOILE DU REPOS
  
  27/10/2023 - Arrêté du maire 132/2023 pour fermeture administrative du camping de La Giroflée
  
  26/04/2023 - Arrêté du maire 053/2023 portant règlementation de la vente du muguet les 1er mai sur la voie publique
  
  12/01/2023 - Arrêté du maire 107/2022 portant autorisation d'ouvertures dominicales des commerces de détail
Animations/manifestations
- 18/04/2023 - Arrêté du maire 044/2023 - débit de boisson temporaire PÉRIL EN MER pour le 13 & 14 05 2023
  
  01/12/2022 - Arrêté du maire 102/2022 - débit de boisson temporaire ALPMM pour le 15/01/2023
  
  18/11/2022 - Arrêté du maire 099/2022 - débit de boisson temporaire Anim'BCF pour le 03 & 04 12 2022
Cadre de vie
- Contenu4
CCAS
- Contenu6
Cimetière
- 30/11/2022 - Extrait du procès verbal de première constatation de concessions funéraires en état d'abandon
  
  Règlement du cimetière
Circulation/stationnement
- 25/03/2025 - Arrêté municipal du maire 025/2025 réglementant la circulation et le stationnement au port du Chapus les 10 et 11 août 2025
  
  24/03/2025 - Arrêté municipal du maire 021/2025 réglementant la circulation et le stationnement rue des Rosiers du 31 mars au 06 avril 2025
  
  04/03/2025 - Arrêté municipal du maire 020/2025 réglementant la circulation et le stationnement rue Victor Hugo le 17 mars 2025
  
  25/02/2025 - Arrêté municipal du maire 019/2025 réglementant la circulation et le stationnement rue de la Grognasse le 28 septembre 2025
  
  25/02/2025 - Arrêté municipal du maire 018/2025 réglementant la circulation et le stationnement rue de la Grognasse le 20 avril 2025
  
  25/02/2025 - Arrêté municipal du maire 017/2025 réglementant la circulation et le stationnement rue des Pinsons et des Mésanges le 09 juin 2025
  
  17/02/2025 - Arrêté municipal du maire 008/2025 réglementant la circulation lors de la Color Run du 11 avril 2025
  
  10/02/2025 - Arrêté municipal du maire 007/2025 réglementant le stationnement sur le territoire de la commune
  
  14/01/2025 - Arrêté municipal du maire 005/2025 réglementant la circulation lors des travaux de la rue V. Hugo et du Centre entre le 23 et le 29 janvier 2025
  
  14/01/2025 - Arrêté municipal du maire 004/2025 réglementant la circulation et le stationnement rue Surcouf et Kennedy, du 15 janvier au 28 février 2025
  
  14/01/2025 - Arrêté municipal du maire 002/2025 réglementant la circulation et le stationnement rue de V. Hugo le 13 & 14 janvier 2025
  
  07/01/2025 - Arrêté municipal du maire 001/2025 réglementant la circulation et le stationnement rue de V. Hugo le 20 janvier 2025
  
  07/01/2025 - Arrêté municipal du maire 162/2024 réglementant la circulation rues Amandiers, sur les intersections avec les rues Hugo et Centre entre le 07 et le 10 janvier 2025
  
  05/12/2024 - Arrêté municipal du maire 158/2024 - réglementant la circulation et le stationnement place de la Médaille Militaire du 09 au 13 décembre 2024
  
  05/12/2024 - Arrêté municipal du maire 157/2024 - réglementant la circulation et le stationnement rue du 19 mars du 05 au 20 décembre 2024
  
  29/11/2024 - Arrêté municipal du maire 155/2024 - réglementant la circulation lors des travaux de la rue des Amandiers sur les intersections avec les rues Hugo & Goupil
  
  18/11/2024 - Arrêté municipal du maire 151/2024 - réglementant la circulation et le stationnement rue du Centre & Kennedy du 02 au 17 décembre 2024
  
  14/11/2024 - Arrêté municipal du maire 150/2024 - réglementant la circulation et le stationnement rue du 19 mars 1962 du 16 novembre au 06 décembre 2024
  
  30/10/2024 - Arrêté municipal du maire 148/2024 - réglementant la circulation et le stationnement rue du 19 mars 1962 du 05 au 08 novembre 2024
  
  24/10/2024 - Arrêté municipal du maire 146/2024 - portant déviation de la circulation lors des travaux rue de la Garde du 28 au 30 octobre 2024
  
  24/10/2024 - Arrêté municipal du maire 145/2024 - portant déviation de la circulation lors des travaux rue des Mouettes du 28 au 30 octobre 2024
  
  24/10/2024 - Arrêté municipal du maire 144/2024 - portant déviation de la circulation lors des travaux rue du Dr Heyraud du 28 au 30 octobre 2024
  
  23/10/2024 - Arrêté municipal du maire 143/2024 - réglementant la circulation et le stationnement 19 mars 1962 du 28 octobre au 15 novembre 2024
  
  23/10/2024 - Arrêté municipal du maire 142/2024 - réglementant la circulation et le stationnement rue du 19 mars 1962 du 28 octobre au 28 novembre 2024
  
  17/10/2024 - Arrêté municipal du maire 140/2024 - réglementant la circulation et le stationnement rue L. Oriou le 19 octobre 2024
  
  14/10/2024 - Arrêté municipal du maire 139/2024 - réglementant la circulation route Touristique suite à l'installation d'écluses routières
  
  14/10/2024 - Arrêté municipal du maire 138/2024 - déviation de la circulation lors des travaux de la rue des Amandiers et intersection rue du Centre du 21 octobre 2024 au 21 février 2025
  
  10/10/2024 - Arrêté municipal du maire 137/2024 - réglementant la circulation et le stationnement rue du Bois Monceau du 21 octobre au 08 novembre 2024
  
  10/10/2024 - Arrêté municipal du maire 136/2024 - réglementant la circulation et le stationnement rue du Bois Monceau du 14 octobre au 24 novembre 2024
  
  10/10/2024 - Arrêté municipal du maire 135/2024 - réglementant la circulation et le stationnement rue des Acacias du 14 octobre au 24 novembre 2024
  
  08/10/2024 - Arrêté municipal du maire 134/2024 - modification circulation marché couvert du 09/10/2024 au 31/01/2025
  
  08/10/2024 - Arrêté municipal du maire 132/2024 - règlementant la circulation rue du Vieux Port le 09/10/2024
  
  01/10/2024 - Arrêté municipal du maire 131/2024 - déviation de circulation travaux rue Kennedy du 07/10/2024 au 31/01/2025
  
  11/09/2024 - Arrêté municipal du maire 124/2024 - réglementant la circulation rue Abbé Paul Bourgeon du 16 au 20 septembre 2024
  
  10/09/2024 - Arrêté municipal du maire 126/2024 - réglementant la circulation rue du vieux Port le 11 & 16 septembre 2024
  
  05/09/2024 - Arrêté municipal du maire 123/2024 - réglementant la circulation à l'occasion de la course pédestre du 10 novembre 2024
  
  04/09/2024 - Arrêté municipal du maire 122/2024 - réglementant la circulation rue de l'Abbé Bourgeon ldu 09 au 15 septembre 2024
  
  30/08/2024 - Arrêté municipal du maire 121/2024 - réglementant la circulation rue du vieux port le 06 septembre 2024
  
  30/08/2024 - Arrêté municipal du maire 120/2024 - portant déviation de la circulation lors des travaux rue Kennedy du 16 septembre au 16 novembre 2024
  
  27/08/2024 - Arrêté municipal du maire 119/2024 - réglementant la circulation rue du vieux port le 03 septembre 2024
  
  22/08/2024 - Arrêté municipal du maire 117/2024 - réglementant la circulation et le stationnement rue du Moulin le 02 septembre 2024
  
  14/08/2024 - Arrêté municipal du maire 117/2024 - réglementant la circulation et le stationnement rue de la Garde du 02/09/24 au 25/10/24
  
  14/08/2024 - Arrêté municipal du maire 116/2024 - réglementant la circulation et le stationnement rue des Mouettes du 02/09/24 au 25/10/24
  
  14/08/2024 - Arrêté municipal du maire 115/2024 - réglementant la circulation et le stationnement rue rue de Châtain du 28 au 30/08/24
  
  14/08/2024 - Arrêté municipal du maire 114/2024 - réglementant la circulation et le stationnement rue du Dr Heyraud du 02/09/24 au 25/10/24
  
  14/08/2024 - Arrêté municipal du maire 113/2024 - réglementant la circulation et le stationnement rue du Moulin le 11/09/2024
  
  29/07/2024 - Arrêté municipal du maire 110/2024 - réglementant la circulation et le stationnement rue Bel Air le 31 juillet 2024
  
  24/07/2024 - Arrêté municipal du maire 109/2024 - réglementant la circulation sur la chaussée du fort Louvois du 04 au 05 août 2024
  
  24/07/2024 - Arrêté municipal du maire 108/2024 - réglementant la circulation et le stationnement au port du Chapus du 04 au 05 août 2024
  
  22/07/2024 - Arrêté municipal du maire 107/2024 - réglementant la circulation et le stationnement rue Gambetta le 23 juillet 2024
  
  17/07/2024 - Arrêté municipal du maire 105/2024 - réglementant la circulation et le stationnement angle rue du Centre et rue A. Briand le 19 juillet 2024
  
  17/07/2024 - Arrêté municipal du maire 104/2024 - réglementant la circulation lors des travaux rue Kennedy du 22 juillet au 22 août 2024
  
  16/07/2024 - Arrêté municipal du maire 102/2024 - réglementant la circulation et le stationnement à l'occasion de la course cycliste du 25 août 2024
  
  16/07/2024 - Arrêté municipal du maire 103/2024 - réglementant la circulation sur le chemin rural situé entre la rue de Chatain et la voie communale n°102 dite "du vieux port au chenal de Daire"
  
  12/07/2024 - Arrêté municipal du maire 097/2024 - réglementant la circulation et le stationnement au vieux Chapus le 04 août 2024
  
  12/07/2024 - Arrêté municipal du maire 097/2024 - réglementant la circulation et le stationnement rue Gambetta le 22 juillet 2024
  
  11/07/2024 - Arrêté municipal du maire 095/2024 - réglementant la circulation rue F. Louvois et Patoizeau le 13 juillet 2024
  
  11/07/2024 - Arrêté municipal du maire 093/2024 - réglementant le stationnement rue de l'Hôtel de Ville le 20 juillet 2024
  
  01/07/2024 - Arrêté municipal du maire 091/2024 - réglementant la circulation et le stationnement route de la Grognasse du 1er au 05 juillet 2024
  
  25/06/2024 - Arrêté municipal du maire 089/2024 - réglementant la circulation rue Pasteur le 26 et 27 juin 2024
  
  25/06/2024 - Arrêté municipal du maire 088/2024 - réglementant la circulation Place des Pilotes - rue du Vieux Chapus - rue du Mottard le 04 août 2024
  
  21/06/2024 - Arrêté municipal du maire 086/2024 - réglementant la circulation et le stationnement rue Schweitzer le 21 juin 2024
  
  17/06/2024 - Arrêté municipal du maire 081/2024 - réglementant la circulation au vieux Chapus le 17 juillet 2024
  
  17/06/2024 - Arrêté municipal du maire 080/2024 - réglementant la circulation et le stationnement route de la Grognasse le 29 septembre 2024
  
  10/06/2024 - Arrêté municipal du maire 077/2024 - réglementant la circulation et le stationnement rue A. Briand le 13 juin 2024
  
  30/05/2024 - Arrêté municipal du maire 073/2024 - réglementant la circulation et le stationnement rue de Chatain le 02 juillet 2024
  
  22/05/2024 - Arrêté municipal du maire 070/2024 - réglementant la circulation et le stationnement rue Léon Oriou du 23 mai au 1er juin 2024
  
  22/05/2024 - Arrêté municipal du maire 069/2024 - réglementant la circulation Place du Salon, des Pilotes et rue du Mottard le 21 juin 2024
  
  22/05/2024 - Arrêté municipal du maire 068/2024 - réglementant la circulation Place du Salon, des Pilotes et rue du Mottard le 1er juin 2024
  
  17/05/2024 - Arrêté municipal du maire 066/2024 - réglementant la circulation et le stationnement rue Léon Oriou le 25 mai 2024
  
  17/05/2024 - Arrêté municipal du maire 065/2024 - réglementant la circulation et le stationnement rue Kennedy du 22 au 24 mai 2024
  
  03/05/2024 - Arrêté municipal du maire 056/2024 - réglementant la circulation et le stationnement rue Gambetta le 13 mai 2024
  
  30/04/2024 - Arrêté municipal du maire 055/2024 - réglementant le stationnement place SCHMITZ et DELMOND le 1er mai 2024
  
  26/04/2024 - Arrêté municipal du maire 054/2024 - réglementant le stationnement route touristique le 05 mai 2024
  
  25/04/2024 - Arrêté municipal du maire 050/2024 - réglementant la circulation sur l'ensemble de la commune
  
  10/04/2024 - Arrêté municipal du maire 049/2024 - réglementant la circulation et le stationnement impasse Marie-Louise et rue V. Hugo du 11 au 19 avril 2024
  
  03/04/2024 - Arrêté municipal du maire 047/2024 - réglementant le stationnement sur l'ensemble de la commune
  
  29/03/2024 - Arrêté municipal du maire 046/2024 - réglementant la circulation à l'occasion de la course pédestre du 05 avril 2024
  
  28/03/2024 - Arrêté municipal du maire 045/2024 - réglementant la circulation sur l'ancien embarcadère du 13 au 14 juillet 2024
  
  28/03/2024 - Arrêté municipal du maire 044/2024 - réglementant la circulation et le stationnement sur la piste cyclable du 1er au 30 avril 2024
  
  25/03/2024 - Arrêté municipal du maire 043/2024 - réglementant la circulation et le stationnement place de la Médaille Militaire du 25 au 29 mars 2024
  
  20/03/2024 - Arrêté municipal du maire 042/2024 - réglementant la circulation et le stationnement impasse Marie Louise et rue Victor Hugo du 21 au 27 mars 2024
  
  11/03/2024 - Arrêté municipal du maire 039/2024 - réglementant la circulation route touristique
  
  11/03/2024 - Arrêté municipal du maire 037/2024 - réglementant la circulation et le stationnement 9 rue du Bois Monceau le 18 mars 2024
  
  11/03/2024 - Arrêté municipal du maire 036/2024 - réglementant la circulation et le stationnement impasse de la Valante du 18 mars au 06 avril 2024
  
  11/03/2024 - Arrêté municipal du maire 035/2024 - réglementant la circulation et le stationnement au 20 rue des Ormes du 25 mars au 16 avril 2024
  
  11/03/2024 - Arrêté municipal du maire 033/2024 - réglementant la circulation à l'occasion de la course pédestre du 24 mars 2024
  
  08/03/2024 - Arrêté municipal du maire 028/2024 - réglementant la circulation et le stationnement rue de la Grognasse le 31 mars 2024
  
  08/03/2024 - Arrêté municipal du maire 027/2024 - réglementant la circulation rue des Pinsons et des Mésanges le 20 mai 2024
  
  26/02/2024 - Arrêté municipal du maire 026/2024 - déviation de la circulation lors des travaux de la rue des Amandiers et rue du Centre du 26 février au 11 mars 2024
  
  26/02/2024 - Arrêté municipal du maire 025/2024 - réglementant la circulation et le stationnement rue Léon Oriou le 02 mars 2024
  
  26/02/2024 - Arrêté municipal du maire 024/2024 - réglementant la stationnement sur le parking du port du Chapus le 10 mars 2024
  
  26/02/2024 - Arrêté municipal du maire 023/2024 - réglementant le stationnement des résidences mobiles des gens du voyage sur la commune et interdisant le stationnement en dehors de l'aire provisoire d'accueil intercommunale
  
  22/02/2024 - Arrêté municipal du maire 021/2024 - réglementant la circulation sur le territoire de la commune
  
  22/02/2024 - Arrêté municipal du maire 020/2024 - réglementant le stationnement sur le territoire de la commune
  
  16/02/2024 - Arrêté municipal du maire 015/2024 - réglementant la circulation et le stationnement rue Emile Zola et rue des Marais le mardi 20 février 2024
  
  08/02/2024 - Arrêté municipal du maire 013/2024 - réglementant la circulation et le stationnement rue Jaurès et du 19 mars à l'occasion des brocantes mensuelles 2024
  
  06/02/2024 - Arrêté municipal du maire 011/2024 - réglementant la circulation et le stationnement rue des Platanes le jeudi 08 février 2024
  
  29/01/2024 - Arrêté municipal du maire 008/2024 - mise en place d'une déviation lors des travaux de la rue des Amandiers et du Centre du 02 au 16 février 2024
  
  19/01/2024 - Arrêté municipal du maire 005/2024 - réglementant la circulation et le stationnement av. Jean Jaurès du 24 au 25 janvier 2024
  
  08/01/2024 - Arrêté provisoire du maire 002/2024 réglementant la circulation et le stationnement rue de l'Union le mercredi 31 janvier 2024
  
  05/01/2024 - Arrêté municipal du maire 001/2024 déviation de la circulation lors des travaux de la rue des Amandiers, rue du Centre, rue de la Vannerie et rue Victor Hugo du 08 janvier au 02 février 2024
  
  21/12/2023 - Arrêté municipal du maire 156/2023 - réglementant la circulation et le stationnement rue des Mouettes entre le22 janvier et le 05 février 2024
  
  21/12/2023 - Arrêté municipal du maire 155/2023 - réglementant la circulation et le stationnement rue des Mouettes entre le 15 et le 19 janvier 2024
  
  18/12/2023 - Arrêté municipal du maire 154/2023 - déviation de la circulation durant les travaux rue Victor Hugo du 18 au 22 décembre 2023
  
  15/12/2023 - Arrêté municipal du maire 152/2023 réglementant la circulation et le stationnement rue des Tamaris, le 18 décembre 2023
  
  11/12/2023 - Arrêté municipal du maire 151/2023 réglementant la circulation rue Victor Hugo, le 16 décembre 2023
  
  05/12/2023 - Arrêté municipal du maire 149/2023 réglementant la circulation et e stationnement rue des Tamaris, le 13 décembre 2023
  
  05/12/2023 - Arrêté municipal du maire 148/2023 réglementant la circulation et le stationnement rue des Mouettes, entre le 18 décembre 2023 et le 18 janvier 2024
  
  24/11/2023 - Arrêté municipal du maire 146/2023 réglementant le stationnement rue A. Briand, le 1^er décembre 2023
  
  17/11/2023 - Arrêté municipal du maire 145/2023 réglementant une déviation de la circulation lors des travaux de la rue des Amandiers et rue du Centre et de la rue Victor Hugo, sur le territoire de la commune de Bourcefranc-Le Chapus, du 20 novembre au 22 décembre 2023
  
  10/11/2023 - Arrêté municipal du maire 144/2023 réglementant la circulation et le stationnement rue de la Paix du 08 janvier au 09 février 2024
  
  10/11/2023 - Arrêté municipal du maire 143/2023 réglementant la circulation et le stationnement 12 ter rue des Chênes entre le 20 novembre et le 20 décembre 2023
  
  07/11/2023 - Arrêté municipal du maire 142/2023 réglementant la circulation rue Emile Zola
  
  03/11/2023 - Arrêté municipal du maire 141/2023 réglementant de façon permanente la circulation et le stationnement des véhicules et piétons ainsi que l'accès aux stades, jardin public et espaces verts lors de conditions météorologiques difficiles ou d'événements exceptionnels
  
  30/10/2023 - Arrêté municipal du maire 139/2023 réglementant provisoirement la circulation route Touristique
  
  30/10/2023 - Arrêté municipal du maire 136/2023 réglementant provisoirement la circulation rue Jean Jaurès
  
  27/10/2023 - Arrêté municipal du maire 135/2023 ordonnant la fermeture provisoire du parking du bois de pins - Route Touristique à compter du 27 octobre 2023
  
  27/10/2023 - Arrêté municipal du maire 134/2023 réglementant la circulation rue de la Paix du 13/11/2023 au 15/12/2023
  
  27/10/2023 - Arrêté du maire 133/2023 règlementant la circulation et la stationnement rue Gambetta le 31 octobre 2023
  
  03/10/2023 - Arrêté municipal du maire 125/2023 réglementant la circulation rue de Chatain le 05 octobre 2023
  
  27/09/2023 - Arrêté municipal du maire 123/2023 réglementant la circulation lors des travaux de la rue Kennedy, des Amandiers et du Centre du 02 octobre au 25 décembre 2023
  
  21/09/2023 - Arrêté municipal du maire 122/2023 portant autorisation de stationnement d'un véhicule taxi
  
  18/09/2023 - Arrêté municipal du maire 121/2023 réglementant la circulation à l'occasion de la course pédestre du 05 novembre 2023
  
  18/09/2023 - Arrêté municipal du maire 120/2023 réglementant la circulation à l'occasion de la course pédestre du 04 novembre 2023
  
  08/09/2023 - Arrêté municipal du maire 119/2023 réglementant la circulation rue du vieux Port le 12 septembre 2023
  
  08/09/2023 - Arrêté municipal du maire 118/2023 réglementant la circulation et le stationnement au 27 rue des Ormes entre le 11 septembre et le 06 octobre 2023
  
  06/09/2023 - Arrêté municipal du maire 117/2023 réglementant la circulation rue du 19 mars 1962 du 05 au 27 novembre 2023
  
  01/09/2023 - Arrêté municipal de maire 115/2023 réglementant le stationnement Place F.Schmitz et rue Delmond le 09 septembre 2023
  
  29/08/2023 - Arrêté municipal du maire 113/2023 réglementant la circulation et le stationnement rue du 23 mars 1908 du 04 au 11 septembre 2023
  
  29/08/2029 - Arrêté municipal du maire 112/2023 réglementant la circulation et le stationnement rue des Chasseurs du 11 au 30 septembre 2023
  
  29/08/2023 - Arrêté municipal du maire 111/2023 réglementant la circulation rue du Président Kennedy du 04 septembre au 27 novembre 2023
  
  22/08/2023 - Arrêté municipal du maire 110/2023 réglementant la circulation et le stationnement rue des Mouettes entre le 24 septembre et le 24 octobre 2023
  
  22/08/2023 - Arrêté municipal du maire 109/2023 réglementant la circulation rue Pasteur le 31 août 2023
  
  03/08/2023 - Arrêté municipal du maire 105/2023 réglementant la circulation - place Schmitz & Delmont le 06 08 23
  
  01/08/2023 - Arrêté municipal du maire 106/2023 réglementant la circulation et le stationnement - course cycliste du 25 08 23
  
  28/07/2023 - Arrêté municipal du maire 102/2023 réglementant la circulation sur le territoire de la commune
  
  25/07/2023 - Arrêté municipal du maire 101/2023 réglementant la circulation rue Pasteur les matins des 27 & 28 juillet 2023
  
  25/07/2023 - Arrêté municipal du maire 100/2023 réglementant la circulation rue de la Sainceaudière le 02 août 2023
  
  04/07/2023 - Arrêté municipal du maire 097/2023 réglementant la circulation et le stationnement rue des Chênes entre le 24 juillet et le 07 août 2023
  
  04/07/2023 - Arrêté municipal du maire 096/2023 réglementant la circulation et le stationnement impasse des Mouettes entre le 24 juillet et le 07 août 2023
  
  04/07/2023 - Arrêté municipal du maire 095/2023 réglementant la circulation et le stationnement rue des Jardins entre le 17 et le 27 juillet 2023
  
  27/06/2023 - Arrêté municipal du maire 090/2023 réglementant la circulation sur l'embarcadère du 13 au 14 août 2023
  
  27/06/2023 - Arrêté municipal du maire 089/2023 réglementant le stationnement et la circulation au port du Chapus du 12 au 14 août 2023
  
  27/06/2023 - Arrêté municipal du maire 088/2023 réglementant le stationnement et la circulation au Vieux Chapus le 06 août 2023
  
  27/06/2023 - Arrêté municipal du maire 087/2023 réglementant le stationnement et la circulation rue du Vieux port et place des Pilotes le 19 juillet 2023
  
  27/06/2023 - Arrêté municipal du maire 086/2023 réglementant le stationnement et la circulation au port du 13 au 14 juillet 2023
  
  23/06/2023 - Arrêté municipal du maire 085/2023 réglementant le stationnement et la circulation place Schmitz & Delmond du 03 juillet au 04 septembre 2023
  
  20/06/2023 - Arrêté municipal du maire 082/2023 réglementant le stationnement rue de Chatain le 05 juillet 2023
  
  19/06/2023 - Arrêté municipal du maire 081/2023 réglementant le stationnement rue des Fauvettes entre le 31 juillet et le 12 août 2023
  
  14/06/2023 - Arrêté municipal du maire 080/2023 réglementant le stationnement rue A. Briand le 26 juin 2023
  
  01/06/2023 - Arrêté municipal du maire 072/2023 réglementant la circulation et le stationnement rue des Fleurs le 03 juin 2023
  
  01/06/2023 - Arrêté municipal du maire 070/2023 réglementant la circulation sur l'ancien embarcadère du 11 au 12 juin 2023
  
  01/06/2023 - Arrêté municipal du maire 069/2023 réglementant la circulation sur l'ancien embarcadère du 13 au 14 juillet 2023
  
  01/06/2023 - Arrêté municipal du maire 068/2023 réglementant la circulation rue des Pilets du 02 au 03 juin 2023
  
  19/05/2023 - Arrêté municipal du maire 064/2023 réglementant la circulation rue du 19 mars 1962 le 10 juin 2023
  
  19/05/2023 - Arrêté municipal du maire 063/2023 réglementant le stationnement rue Vony Granet et de l'Hôtel de Ville le 10 juin 2023
  
  19/05/2023 - Arrêté municipal du maire 062/2023 réglementant la circulation sur l'ancien embarcadère et dans un rayon de 100 mètres du lieu de tir du spectacle pyrotechnique du 11 juin 2023
  
  19/05/2023 - Arrêté municipal du maire 061/2023 réglementant la circulation route de Daire à compter du 16 mai 2023
  
  04/05/2023 - Arrêté municipal du maire 058/2023 réglementant la circulation rue Pasteur le 06 juin 2023
  
  04/05/2023 - Arrêté municipal du maire 057/2023 réglementant la circulation rue Pasteur le 30 mai 2023
  
  04/05/2023 - Arrêté municipal du maire 056/2023 réglementant la circulation rue Pasteur le 22 mai 2023
  
  04/05/2023 - Arrêté municipal du maire 055/2023 réglementant la circulation rue de l'Hôtel de Ville le 11 mai 2023
  
  27/04/2023 - Arrêté municipal du maire 054/2023 réglementant la circulation rue Pasteur le 28 avril 2023
  
  26/04/2023 - Arrêté municipal du maire 052/2023 réglementant la circulation rue Pasteur le 27 avril 2023
  
  26/04/2023 - Arrêté municipal du maire 051/2023 réglementant la circulation et le stationnement rue des Erables entre le 27 avril et le 11 mai 2023
  
  26/04/2023 - Arrêté municipal du maire 050/2023 réglementant la circulation rue Pasteur le 27 avril 2023
  
  24/04/2023 - Arrêté municipal du maire 049/2023 réglementant la circulation et le stationnement au port du Chapus du 24 au 25 juin 2023
  
  24/04/2023 - Arrêté municipal du maire 048/2023 réglementant la circulation et le stationnement rue des Pinsons, av. de la République, rue Jaurès et av. de Gaulle le 11 juin 2023
  
  20/04/2023 - Arrêté municipal du maire 046/2023 réglementant la circulation rue de l'Union le vendredi 21 avril 2023
  
  13/04/2023 - Arrêté municipal du maire 041/2023 réglementant la circulation et le stationnement rue des Pinsons et des Mésanges le 29 mai 2023
  
  13/04/2023 - Arrêté municipal du maire 040/2023 réglementant la circulation et le stationnement rue Parmentier du 17 au 28 avril 2023
  
  06/04/2023 - Arrêté municipal du maire 039/2023 réglementant la circulation et le stationnement route de la Grognasse le 09 avril 2024
  
  06/04/2023 - Arrêté municipal du maire 038/2023 réglementant la circulation rue Pasteur le 12 avril 2023
  
  03/04/2023 - Arrêté municipal du maire 036/2023 réglementant la circulation rue Gambetta le 06 avril 2023
  
  30/03/2023 - Arrêté municipal du maire 029/2023 réglementant la circulation rue Pasteur le 30 mars 2023
  
  30/03/2023 - Arrêté municipal du maire 028/2023 réglementant la circulation rue des Pinsons et des Mésanges le 29 mai 2023
  
  30/03/2023 - Arrêté municipal du maire 027/2023 réglementant la circulation et le stationnement rue Jean Hay du 3 au 17 avril 2023
  
  23/03/2023 - Arrêté municipal du maire 026/2023 réglementant le stationnement des résidences mobiles des gens du voyage sur le territoire de la commune et interdisant le stationnement en dehors de l'aire d'accueil provisoire intercommunale du bassin de Marennes du 1er avril au 30 septembre 2023
  
  17/03/2023 - Arrêté provisoire du maire 023/2023 réglementant la circulation et le stationnement rue des Fauvettes du 20 mars au 3 avril 2023
  
  17/03/2023 - Arrêté provisoire du maire 022/2023 réglementant la circulation et le stationnement Vc 51 dite du Front de mer du 20 mars au 3 avril 2023
  
  17/03/2023 - Arrêté provisoire du maire 021/2023 réglementant la circulation rue Gambetta le 28 mars 2023
  
  17/03/2023 - Arrêté provisoire du maire 019/2023 réglementant la circulation et le stationnement rue de Maumusson du 28 au 30 mars 2023
  
  10/03/2023 - Arrêté provisoire du maire 017/2023 réglementant la circulation et le stationnement rue Jaurès et du 19 mars 1962 à l'occasion des brocantes mensuelles 2023
  
  10/03/2023 - Arrêté provisoire du maire 015/2023 réglementant la circulation rue Pasteur le 20 mars 2023
  
  17/02/2023 - Arrêté provisoire du maire 011/2023 réglementant la circulation rue Pasteur le lundi 20 février 2023
  
  14/02/2023 - Arrêté provisoire du maire 010/2023 réglementant le stationnement et la circulation rue Kennedy, Tétaud et du 19 mars du 20/02 au 31/03/23
  
  31/01/2023 - Arrêté provisoire du maire 009/2023 réglementant le stationnement sur le parking du port du Chapus le 02/02/2023
  
  26/01/2023 - Arrêté provisoire du maire 006/2023 réglementant la circulation rue Pasteur le 26 janvier 2023
  
  16/01/2023 - Arrêté provisoire du maire 005/2023 réglementant la circulation rue Pasteur le 16 janvier 2023
  
  12/01/2023 - Arrêté provisoire du maire 003/2023 réglementant la circulation rue de la Plataine le 12 janvier 2023
  
  23/12/2022 - Arrêté provisoire du maire 106/2022 réglementant la circulation et le stationnement rue Jean Jaurès du 03 au 07 janvier 2023
  
  23/12/2022 - Arrêté provisoire du maire 103/2022 réglementant la circulation rue du Vieux Port le 23 janvier 2023
  
  28/11/2022 - Arrêté provisoire du maire 101/2022 réglementant la circulation route de Daire à compter du 28/11/2022
  
  17/11/2022 - Arrêté provisoire du maire 100/2022 réglementant la circulation rue L. Oriou le 18/11/2022
  
  10/11/2022 - Arrêté provisoire du maire 098/2022 réglementant le stationnement rue A. Briand du 14/11 au 16/12/2022
  
  08/11/2022 - Arrêté provisoire du maire 097/2022 réglementant la circulation et le stationnement Aristide Briand et passage de la Gare le 23/11/2022
  
  08/11/2022 - Arrêté provisoire du maire 096/2022 réglementant la circulation rue Léon Oriou le 10/11/2022
  
  08/11/2022 - Arrêté provisoire du maire 095/2022 réglementant la circulation rue Gambetta le 10/11/2022
  
  29/10/2022 - Arrêté du maire 092/2022 réglementant la circulation
  
  29/10/2022 - Arrêté du maire n°086/2022 ordonnant la fermeture provisoire du parking dit "du bois de pins" route touristique du 07 11 22 au 01 03 2023
Conseils municipaux
- ~ 24/02/2025 - Procès verbal du Conseil Municipal du 21/01/2025
  
  ~ 21/02/2025 - Liste des délibérations Conseil Municipal du 18/02/2025
  
  20/02/2025 - Délibération du CM du18/02/2025 - 1. Finances - Débat d'Orientation Budgétaire pour l'exercice 2025
  
  20/02/2025 - Délibération du CM du 18/02/2025 - Rapport d'orientation budgétaire
  
  20/02/2025 - Délibération du CM du18/02/2025 - 1. Finances - Ouverture de crédits d'investissement avant le vote du budget
  
  20/02/2025 - Délibération du CM du 18/02/2025 - annexe : ouverture de crédits d'investissement
  
  Contenu7
  
  ~ 29/01/2025 - Procès verbal du Conseil Municipal du 03/12/2024
  
  ~ 29/01/2025 - Liste des délibérations Conseil Municipal du 21/01/2025
  
  12/02/2025 - Délibération du CM du 21/01/2025 - 15. Ressources Humaines - création d'un poste d'adjoint au chef de service finances
  
  12/02/2025 - Délibération du CM du 21/01/2025 - annexe : fiche de poste d'adjoint finances - rédacteur
  
  12/02/2025 - Délibération du CM du 21/01/2025 - annexe : fiche de poste d'adjoint finances - rédacteur principal 2e classe
  
  12/02/2025 - Délibération du CM du 21/01/2025 - annexe : fiche de poste d'adjoint finances - rédacteur principal 1re classe
  
  29/01/2025 - Délibération du CM du 21/01/2025 - 1. Conseil Municipal - modification des commissions municipales
  
  29/01/2025 - Délibération du CM du 21/01/2025 - 2. Conseil Municipal - désignation de nouveaux délégués au syndicat intercommunal
  
  29/01/2025 - Délibération du CM du 21/01/2025 - 3. Conseil Municipal - désignation d'un nouveau délégué au CA du lycée
  
  29/01/2025 - Délibération du CM du 21/01/2025 - 4. Conseil Municipal - désignation de délégués au SDEER
  
  29/01/2025 - Délibération du CM du 21/01/2025 - 6. Conseil Municipal - désignation de nouveaux conseillers municipaux pour siéger à la commission MAPA
  
  29/01/2025 - Délibération du CM du 21/01/2025 - 7. Conseil Municipal - modification de la composition de la commission de contrôle des élections
  
  29/01/2025 - Délibération du CM du 21/01/2025 - 9. Finances - convention d'engagement d'un étudiant en médecine de 3e cycle
  
  29/01/2025 - Délibération du CM du 21/01/2025 - annexe : convention d'engagement d'un étudiant en médecine
  
  29/01/2025 - Délibération du CM du 21/01/2025 - 11. Finances - reversement de la part communale de la taxe d'aménagement
  
  29/01/2025 - Délibération du CM du 21/01/2025 - 12. Finances - autorisation du maire à signer l'avenant n°8 à la convention initiale - réalisation phase 4 Kennedy/Amandiers
  
  29/01/2025 - Délibération du CM du 21/01/2025 - 13. Finances - demandes de subventions au titre de la DETR/DSIL et des fonds verts
  
  29/01/2025 - Délibération du CM du 21/01/2025 - 14. Finances - attribution d'une aide à la participation à la course Sénégazelle
  
  29/01/2025 - Délibération du CM du 21/01/2025 - Annulée 15. Ressources Humaines - création d'un poste d'adjoint au chef de service finances
  
  29/01/2025 - Délibération du CM du 21/01/2025 - Annulée annexe : fiche de poste d'adjoint finances
  
  29/01/2025 - Délibération du CM du 21/01/2025 - 16. Affaires Générales - convention de partenariat pour la promotion du don du sang
  
  29/01/2025 - Délibération du CM du 21/01/2025 - annexe : convention de partenariat pour le don du sang
  
  29/01/2025 - Délibération du CM du 21/01/2025 - 8. Police - renouvellement de convention pour la mise en fourrière des animaux errants
  
  29/01/2025 - Délibération du CM du 21/01/2025 - annexe : convention de fourrière 2025
  
  22/01/2025 - Délibération du CM du 21/01/2025 - 10. Finances - décision modificative de crédits n°3 du budget 2024
  
  22/01/2025 - Délibération du CM du 21/01/2025 - Annexe décision modificative de crédits n°3
  
  ~ 10/12/2024 - Procès verbal du Conseil Municipal du 05/11/2024
  
  ~ 10/12/2024 - Liste des délibérations Conseil Municipal du 03/12/2024
  
  10/12/2024 - Délibération du CM du 03/12/2024 - 1. CONSEIL MUNICIPAL : modification des commissions municipales
  
  10/12/2024 - Délibération du CM du 03/12/2024 - 2. CONSEIL MUNICIPAL : modification de la répartition des indemnités des élus
  
  10/12/2024 - Délibération du CM du 03/12/2024 - 3. CONSEIL MUNICIPAL : élection d'un nouveau membre élu auprès du conseil administratif du CCAS
  
  10/12/2024 - Délibération du CM du 03/12/2024 - 4. RESSOURCES HUMAINES : mise en place d'un nouveau régime indemnitaire pour la PM
  
  10/12/2024 - Délibération du CM du 03/12/2024 - 5. AFFAIRES GENERALES : autorisation de recrutement d'intermittents du spectacle
  
  10/12/2024 - Délibération du CM du 03/12/2024 - 6. URBANISME : acquisition de foncier avec bâti "Fief de Daire"
  
  10/12/2024 - Délibération du CM du 03/12/2024 - 7. URBANISME : acquisition de foncier avec bâti pour la création de locaux professionnels et de logements
  
  10/12/2024 - Délibération du CM du 03/12/2024 - 8. FINANCES : décision modificative de crédits n°2 du budget 2024
  
  10/12/2024 - Délibération du CM du 03/12/2024 - annexe : décision modificative au budget principal
  
  10/12/2024 - Délibération du CM du 03/12/2024 - 9. FINANCES : produits irrécouvrables - admission en non valeur au BP
  
  10/12/2024 - Délibération du CM du 03/12/2024 - annexe : demande admission en non valeur de créances irrécouvrables
  
  11/12/2024 - Délibération du CM du 03/12/2024 - 10. FINANCES : approbation des tarifs municipaux 2025
  
  11/12/2024 - Délibération du CM du 03/12/2024 - annexe : grille des tarifs 2025
  
  11/12/2024 - Délibération du CM du 03/12/2024 - annexe : grille des tarifs 2025 - matériel de cuisine
  
  10/12/2024 - Délibération du CM du 03/12/2024 - 11. FINANCES : mise à disposition d'un local au bénéfices d'une professionnelle de santé
  
  10/12/2024 - Délibération du CM du 03/12/2024 - annexe : convention de mise à disposition d'un local à usage professionnel
  
  10/12/2024 - Délibération du CM du 03/12/2024 - 13. FINANCES : renouvellement de la convention de partenariat avec l'association Fort Louvois
  
  10/12/2024 - Délibération du CM du 03/12/2024 - annexe : convention de partenariat commune/Fort Louvois
  
  ~ 12/11/2024 - Procès verbal du Conseil Municipal du 17/09/2024
  
  ~ 12/11/2024 - Liste des délibérations Conseil Municipal du 05/11/2024
  
  13/11/2024 - Annule et remplace Délibération du CM du 17/09/2024 - FINANCES : Produits irrécouvrables - Admission en non valeur - Budget Principal
  
  12/11/2024 - Délibération du CM du 05/11/2024 - URBANISME : autorisation du maire à mener des négociations pour l'acquisition de foncier avec bâti pour la création de locaux professionnels et de logements
  
  12/11/2024 - Délibération du CM du 05/11/2024 - descriptif de la parcelle
  
  12/11/2024 - Délibération du CM du 05/11/2024 - annonce immobilière de la vente
  
  12/11/2024 - Délibération du CM du 05/11/2024 - plan du RDC existant
  
  12/11/2024 - Délibération du CM du 05/11/2024 - plan du projet de RDC
  
  12/11/2024 - Délibération du CM du 05/11/2024 - URBANISME : autorisation du maire à mener des négociations pour la cession de l'EHPAD Le Louvois
  
  12/11/2024 - Délibération du CM du 05/11/2024 - estimatif du coût des travaux de l'EHPAD
  
  12/11/2024 - Délibération du CM du 05/11/2024 - RESSOURCES HUMAINES : adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du CDG 17
  
  12/11/2024 - Délibération du CM du 05/11/2024 - RESSOURCES HUMAINES : habilitation du maire à signer la convention cadre d'utilisation des missions facultatives du CDG 17
  
  12/11/2024 - Délibération du CM du 05/11/2024 - convention-cadre
  
  12/11/2024 - Délibération du CM du 05/11/2024 - ACTION SOCIALE : modification du règlement intérieur des jardins partagés
  
  12/11/2024 - Délibération du CM du 05/11/2024 - règlement intérieur
  
  ~ 24/09/2024 - Procès verbal du Conseil Municipal du 18/06/2024
  
  ~ 24/09/2024 - Liste des délibérations Conseil Municipal du 17/09/2024
  
  24/09/2024 - Délibération du CM du 17/09/2024 - FINANCES : Produits irrécouvrables - Admission en non valeur - Budget Principal
  
  24/09/2024 - Délibération du CM du 17/09/2024 - Admission en non-valeur
  
  24/09/2024 - Délibération du CM du 17/09/2024 - FINANCES : Phase 3 aménagement et réhabilitation rues Amandiers et Kennedy - Demandes de subventions
  
  24/09/2024 - Délibération du CM du 17/09/2024 - FINANCES : Travaux rues de la Garde et du Dr Heyraud - Demande de subvention
  
  24/09/2024 - Délibération du CM du 17/09/2024 - Annexe devis travaux rue du Dr Heyraud
  
  24/09/2024 - Délibération du CM du 17/09/2024 - Annexe devis travaux rue de la Garde
  
  24/09/2024 - Délibération du CM du 17/09/2024 - RESSOURCES HUMAINES : Remboursement indemnités de coordination
  
  24/09/2024 - Délibération du CM du 17/09/2024 - RESSOURCES HUMAINES : Modification délibération du 6 février 2024 - Poste de secrétaire des Services Techniques
  
  24/09/2024 - Délibération du CM du 17/09/2024 - AFFAIRES GENERALES : Autorisation du Maire convention mise à disposition des locaux affectés au CPI
  
  24/09/2024 - Délibération du CM du 17/09/2024 - Convention de mise à disposition CPI
  
  ~ 26/06/2024 - Procès verbal du Conseil Municipal du 02/05/2024
  
  ~ 26/06/2024 - Liste des délibérations Conseil Municipal du 18/06/2024
  
  26/06/2024 - Délibération du CM du 18/06/2024 - 1 - Patrimoine : autorisation du Maire à signer une convention de partenariat - projet de valorisation du site de Daire (OGS)
  
  26/06/2024 - Délibération du CM du 18/06/2024 - convention de partenariat pour projet de valorisation du site de Daire (OGS)
  
  26/06/2024 - Délibération du CM du 18/06/2024 - 2 - Bâtiments communaux : dénomination d'un équipement municipal
  
  26/06/2024 - Délibération du CM du 18/06/2024 - 3 - Conseil Municipal : modification de la composition de la commission urbanisme/environnement/OGS/cimetière/cadre de vie
  
  26/06/2024 - Délibération du CM du 18/06/2024 - 4 - Conseil Municipal : modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
  
  26/06/2024 - Délibération du CM du 18/06/2024 - 5 - Conseil Municipal : délégations d'attribution du conseil municipal au Maire
  
  26/06/2024 - Délibération du CM du 18/06/2024 - 6 - Conseil Municipal : création d'un conseil municipal des jeunes (CMJ)
  
  26/06/2024 - Délibération du CM du 18/06/2024 - règlement du CMJ
  
  26/06/2024 - Délibération du CM du 18/06/2024 - 7 - Personnel : mise en place d'un service civique
  
  26/06/2024 - Délibération du CM du 18/06/2024 - 8 - Finances : décision modificative de crédits n°1 du budget 2024
  
  26/06/2024 - Délibération du CM du 18/06/2024 - annexe de la décision modificative de crédits n°1 au budget 2024
  
  26/06/2024 - Délibération du CM du 18/06/2024 - 9 - Finances : attribution de subventions aux associations
  
  26/06/2024 - Délibération du CM du 18/06/2024 - 10 - Finances : attribution d'une aide pour la participation d'un jeune sportif à une compétition de planche à voile
  
  26/06/2024 - Délibération du CM du 18/06/2024 - 11 - Vie scolaire : autorisation du Maire à signer une convention de partenariat pour le projet de classes chantantes 2024/2025
  
  26/06/2024 - Délibération du CM du 18/06/2024 - convention de partenariat pour la classe chantante 2024/2025
  
  ~ 07/05/2024 - Procès verbal du Conseil Municipal du 09/04/2024
  
  ~ 07/05/2024 - Liste des délibérations Conseil Municipal du 02/05/2024
  
  07/05/2024 - Délibération du CM du 02/05/2024 - Nombre d'adjoints au Maire
  
  15/05/2024 - Délibération du CM du 02/05/2024 - Election d'une adjointe au Maire et le tableau du Conseil municipal
  
  07/05/2024 - Délibération du CM du 02/05/2024 - Modification des commissions municipales
  
  07/05/2024 - Délibération du CM du 02/05/2024 - Modification de la répartition des indemnités des élus
  
  07/05/2024 - Délibération du CM du 02/05/2024 - Désignation d'un nouveau représentant de la commune au conseil d'administration du Lycée de la Mer et du Littoral
  
  07/05/2024 - Délibération du CM du 02/05/2024 - Election de deux nouveaux membres élus auprès du conseil d'administration du CCAS
  
  ~ 16/04/2024 - Procès verbal du Conseil Municipal du 19/03/2024
  
  ~ 16/04/2024 - Liste des délibérations Conseil Municipal du 09/04/2024
  
  15/04/2024 - Délibération du CM du 09/04/2024 - 1. Finances : bilan des acquisitions et des cessions immobilières de l'exercice 2023
  
  15/04/2024 - Délibération du CM du 09/04/2024 - 2. Finances : approbation du CFU de l'exercice 2023 - budget principal
  
  15/04/2024 - Délibération du CM du 09/04/2024 - Justification dépôt du CFU
  
  15/04/2024 - Délibération du CM du 09/04/2024 - 3. Finances : affectation du résultat de l'exercice 2023
  
  15/04/2024 - Délibération du CM du 09/04/2024 - 4. Finances : vote des taux de la fiscalité directe locale - exercice 2024
  
  15/04/2024 - Délibération du CM du 09/04/2024 - Tableau des taux de fiscalité 2024
  
  15/04/2024 - Délibération du CM du 09/04/2024 - 5. Personnel : création d'un poste de rédacteur
  
  15/04/2024 - Délibération du CM du 09/04/2024 - Tableau des effectifs 2024
  
  15/04/2024 - Délibération du CM du 09/04/2024 - 6. Personnel : création d'un poste d'agent polyvalent d'entretien des Services Techniques
  
  15/04/2024 - Délibération du CM du 09/04/2024 - Tableau des effectifs 2024
  
  15/04/2024 - Délibération du CM du 09/04/2024 - 7. Finances : vote du budget primitif de l'exercice 2024
  
  15/04/2024 - Délibération du CM du 09/04/2024 - Justificatif dépôt du budget primitif
  
  15/04/2024 - Délibération du CM du 09/04/2024 - 8. Finances : création d'une autorisation de programme
  
  15/04/2024 - Délibération du CM du 09/04/2024 - 9. Finances : fongibilité des crédits - autorisation mouvements de crédits
  
  15/04/2024 - Délibération du CM du 09/04/2024 - 10. Finances : tarifs municipaux 2024 - ajout d'un tarif au marché
  
  15/04/2024 - Délibération du CM du 09/04/2024 - Tableaux des tarifs publics 2024
  
  15/04/2024 - Délibération du CM du 09/04/2024 - 11. Associations : approbation du dossier de demande et du règlement intérieur d'attribution des subventions
  
  15/04/2024 - Délibération du CM du 09/04/2024 - Dossier de demande de subventions
  
  15/04/2024 - Délibération du CM du 09/04/2024 - Règlement d'attribution des subventions
  
  15/04/2024 - Délibération du CM du 09/04/2024 - 12. Infrastructures : transfert au SDEER de la compétence infrastructure de recharge de véhicules électriques
  
  ~ 26/03/2024 - Procès verbal du Conseil Municipal du 06/02/2024
  
  ~ 26/03/2024 - Liste des délibérations Conseil Municipal du 19/03/2024
  
  12/04/2024 - Délibération du CM du 19/03/2024 - 1. Finances : Débat d'Orientations Budgétaire (DOB) 2024
  
  12/04/2024 - Délibération du CM du 19/03/2024 - Rapport d'orientation budgétaire
  
  12/04/2024 - Délibération du CM du 19/03/2024 - 2. Finances : phase 2 de l'aménagement et réhabilitation de rue des Amandiers et Kennedy - demande de subventions avenant 6
  
  12/04/2024 - Délibération du CM du 19/03/2024 - Avenant 6 à la convention pour missions de conception et réalisation de travaux
  
  12/04/2024 - Délibération du CM du 19/03/2024 - 3. Finances : phase 2 de l'aménagement et réhabilitation de rue des Amandiers et Kennedy - demande de subventions avenant 7
  
  12/04/2024 - Délibération du CM du 19/03/2024 - Avenant 7 à la convention pour missions de conception et réalisation de travaux
  
  12/04/2024 - Délibération du CM du 19/03/2024 - 4. Finances : adhésion au contrat de groupe d'assurances statutaire du centre de gestion
  
  12/04/2024 - Délibération du CM du 19/03/2024 - 5. Urbanisme : habilitation du Maire à signer la convention de mise en place d'un service d'instruction mutualisé des actes et autorisation du droit du sol
  
  12/04/2024 - Délibération du CM du 19/03/2024 - Convention de mise en place d'un service d'instruction mutualisé
  
  12/04/2024 - Délibération du CM du 19/03/2024 - 6. Police : renouvellement de la convention pour mise en fourrière des animaux errants
  
  12/04/2024 - Délibération du CM du 19/03/2024 - Convention de fourrière 2024
  
  12/04/2024 - Délibération du CM du 19/03/2024 - 8. Travaux : habilitation du Maire à signer l'avenant n°1 à la convention avec l'UNIMA pour l'étude de potentiel de déconnexion des eaux pluviales
  
  12/04/2024 - Délibération du CM du 19/03/2024 - Avenant n°1 à la convention de l'UNIMA
  
  ~ 12/02/2024 - Procès verbal du Conseil Municipal du 28/11/2023
  
  ~ 12/02/2024 - Liste des délibérations Conseil Municipal du 06/02/2024
  
  12/02/2024 - Délibération du CM du 06/02/2024 - 1. Modification des commissions municipales
  
  12/02/2024 - Délibération du CM du 06/02/2024 - Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
  
  12/02/2024 - Délibération du CM du 06/02/2024 - Règlement intérieur après CM 14 12 21
  
  12/02/2024 - Délibération du CM du 06/02/2024 - Autorisation de recrutement d'intermittents du spectacle
  
  12/02/2024 - Délibération du CM du 06/02/2024 - Habilitation du Maire à signer avec le SDEER une convention de prestations de services pour l'accompagnement énergétique es bâtiments publics
  
  12/02/2024 - Délibération du CM du 06/02/2024 - Annexe Convention de prestations de services SDEER
  
  12/02/2024 - Délibération du CM du 06/02/2024 - Creation du poste de secretaire des Services Technique
  
  12/02/2024 - Délibération du CM du 06/02/2024 - Annexe Fiche de poste secretaire des Services Techniques
  
  12/02/2024 - Délibération du CM du 06/02/2024 - Convention de financement du Fonds Innovation pedagogique
  
  12/02/2024 - Délibération du CM du 06/02/2024 - Habilitation du Maire à signer avec le Rectorat de l'académie de Poitiers une convention de financement dans le cadre du Fonds Innovation pédagogique
  
  ~ 30/11/2023 - Procès verbal du Conseil Municipal du 26/09/2023
  
  ~ 05/12/2023 - Liste des délibérations Conseil Municipal du 28/11/2023
  
  05/12/2023 - Délibération du CM du 28/11/2023 - 1. Finances - décision modificative de crédits n°3/2023 - budget principal
  
  05/12/2023 - Délibération du CM du 28/11/2023 - 2. Finances- Produits irrécouvrables - Admission en non valeur - Budget principal
  
  05/12/2023 - Délibération du CM du 28/11/2023 - 3. Scolarité : Approbation des tarifs de la restauration scolaire pour l'exercice 2024
  
  05/12/2023 - Délibération du CM du 28/11/2023 - 4. Finances : Approbation des tarifs municipaux pour l'exercice 2024
  
  05/10/2023 - Délibération du CM du 26/09/2023 - Tarifs municipaux 2024
  
  05/12/2023 - Délibération du CM du 28/11/2023 - 5. Urbanisme : Déclassement d'une emprise publique en vue de son aliénation - ouverture d'une enquête publique
  
  05/12/2023 - Délibération du CM du 28/11/2023 - 6. Urbanisme : Avis de la Commune sur le projet de révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) arrêté le 29/09/2023
  
  07/12/2023 - Délibération du CM du 28/11/2023 - 7. Travaux : autorisation du Maire à signer deux conventions d'étude avec l'UNIMA
  
  06/12/2023 - Délibération du CM du 28/11/2023 - Projet convention réseau pluvial
  
  06/12/2023 - Délibération du CM du 28/11/2023 - Convention étude UNIMA
  
  06/12/2023 - Délibération du CM du 28/11/2023 - 8. Personnel communal : Augmentation du nombre d'heures de l'emploi de placier-régisseur
  
  05/12/2023 - Délibération du CM du 28/11/2023 - 9. Personnel communal : Rémunération des agents recruteurs
  
  05/12/2023 - Délibération du CM du 28/11/2023 - 10. Personnel communal : Protection sociale complémentaire
  
  ~ 27/09/2023 - Procès verbal du Conseil Municipal du 11/07/2023
  
  ~ 03/10/2023 - Liste des délibérations Conseil Municipal du 26/09/2023
  
  05/10/2023 - Délibération du CM du 26/09/2023 - 1. Ports - approbation du protocole de fin de concession des ports
  
  05/10/2023 - Délibération du CM du 26/09/2023 - Protocole de fin de contrats de concession des ports
  
  17/10/2023 - Délibération du CM du 26/09/2023 - 2. Finances - décision modificative de crédits n°2/2023
  
  17/10/2023 - Délibération du CM du 26/09/2023 - Décision modificative n°2
  
  05/10/2023 - Délibération du CM du 26/09/2023 - 3. Finances - majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l'habitation principale
  
  05/10/2023 - Délibération du CM du 26/09/2023 - 4. Urbanisme - acquisition de fonciers avec bâti à des fins pédagogiques
  
  05/10/2023 - Délibération du CM du 26/09/2023 - plan d'acquisition du foncier bâti
  
  05/10/2023 - Délibération du CM du 26/09/2023 - 5. Urbanisme - création d'un Comité Consultatif Communal
  
  05/10/2023 - Délibération du CM du 26/09/2023 - cadre réglementaire CGCT pour la création d'un Comité Consultatif Communal
  
  05/10/2023 - Délibération du CM du 26/09/2023 - 6. Urbanisme - autorisation de signature d'une convention dans le cadre du raccordement d'une maison d'habitation
  
  05/10/2023 - Délibération du CM du 26/09/2023 - convention de servitudes
  
  05/10/2023 - Délibération du CM du 26/09/2023 - 7. Affaires scolaires - autorisation du maire à signer la convention de partenariat pour les classes chantantes 2023/2024
  
  05/10/2023 - Délibération du CM du 26/09/2023 - convention de partenariat classes chantantes
  
  05/10/2023 - Délibération du CM du 26/09/2023 - 8. Personnel communal - ouverture de postes pour avancements de grades
  
  05/10/2023 - Délibération du CM du 26/09/2023 - Tableau des emplois au 26/09/2023
  
  ~ 17/07/2023 - Procès verbal du Conseil Municipal du 16/05/2023
  
  ~ 13/07/2023 - Liste des délibérations Conseil Municipal du 11/07/2023
  
  17/07/2023 - Délibération du CM du 11/07/2023 - 7. Personnel - ouverture de grade sur un emploi vacant et mise à jour du tableau des effectifs
  
  17/07/2023 - Délibération du CM du 11/07/2023 - Tableau des effectifs au 11/07/2023
  
  13/07/2023 - Délibération du CM du 11/07/2023 - 1. Travaux - aménagement et réhabilitation de la rue des Amandiers et de la rue Kennedy - convention pour enfouissement des réseaux de communication
  
  13/07/2023 - Délibération du CM du 11/07/2023 - Convention avec Orange pour travaux de dissimulation des réseaux de communication
  
  13/07/2023 - Délibération du CM du 11/07/2023 - 6. Urbanisme - déclassement d'une emprise publique en vue de son aliénation - ouverture d'une enquête publique
  
  13/07/2023 - Délibération du CM du 11/07/2023 - Plan emprise déclassée
  
  13/07/2023 - Délibération du CM du 11/07/2023 - 4. Finances - instauration d'une gratification des stagiaires de l'enseignement supérieur
  
  13/07/2023 - Délibération du CM du 11/07/2023 - 2. Finances - demande de subvention au titre du fonds vert pour la rénovation et la modernisation de l'éclairage public
  
  13/07/2023 - Délibération du CM du 11/07/2023 - devis du SDEER pour la modernisation de l'éclairage public
  
  13/07/2023 - Délibération du CM du 11/07/2023 - 5. Finances-associations - attribution de subventions aux associations
  
  13/07/2023 - Délibération du CM du 11/07/2023 - 3. Finances - décisions modificative de crédits n°1/2023 - budget principal
  
  ~ 19/05/2023 - Procès verbal du Conseil Municipal du 05/04/2023
  
  ~ 19/05/2023 - Liste des délibérations Conseil Municipal du 16/05/2023
  
  23/05/2023 - Délibération du CM du 16/05/2023 - 9. Affaires générales - communication des ratios et du tableau de synthèse du dernier compte administratif du Syndicat de la Voirie de la Charente-Maritime
  
  23/05/2023 - CM du 16/05/2023 - balance générale - compte administratif 2022 du Syndicat de la Voirie
  
  23/05/2023 - CM du 16/05/2023 - informations statistiques, fiscales et financières - compte administratif 2022 du Syndicat de la Voirie
  
  23/05/2023 - Délibération du CM du 16/05/2023 - 8. Affaires générales - approbation des adhésions de nouvelles entités à l'UNIMA
  
  23/05/2023 - CM du 16/05/2023 - adhésions UNIMA
  
  23/05/2023 - Délibération du CM du 16/05/2023 - 7. Affaires générales - autorisation de mise à disposition gratuite du cabinet médical
  
  23/05/2023 - Délibération du CM du 16/05/2023 - 6. Affaires générales - autorisation de signature d'une convention de servitudes avec ENEDIS
  
  23/05/2023 - CM du 16/05/2023 - convention de servitudes ENEDIS
  
  23/05/2023 - CM du 16/05/2023 - pouvoir de signer et ratifier les conventions ENEDIS
  
  19/05/2023 - Délibération du CM du 16/05/2023 - 5. Affaires générales - approbation du contrat de proximité du territoire entre le Département et la Commune et désignation d'un représentant au sein du Comité de suivi
  
  19/05/2023 - CM du 16/05/2023 - Contrat de proximité 2022-2026 du territoire du bassin de Marennes
  
  19/05/2023 - Délibération du CM du 16/05/2023 - 4. Finances - autorisation de signature d'une convention avec l'UNIMA pour l'étude d'amélioration d'une partie du réseau pluvial - bassin versant du bourg
  
  19/05/2023 - CM du 16/05/2023 - Convention UNIMA
  
  17/05/2023 - Délibération du CM du 16/05/2023 - 3. Finances - enfouissement des réseaux - autorisation de signature du devis pour travaux annexes de la tranche 1 par le SDEER
  
  17/05/2023 - CM du 16/05/2023 - Devis du SDEER tranche 1
  
  17/05/2023 - Délibération du CM du 16/05/2023 - 2. Finances - autorisation de signature de l'avenant n°5 à la convention initiale pour missions de conception et réalisation concernant l'aménagement des rues Kennedy et des Amandiers - lancement de la mission PRO pour la réalisation de la phase 3
  
  17/05/2023 - CM du 16/05/2023 - avenant n°5 à la convention pour missions de conception et réalisation des travaux de l'opération Kennedy/Amandiers
  
  17/05/2023 - Délibération du CM du 16/05/2023 - 1. Finances - autorisation de signature de l'avenant n°3 à la convention initiale pour missions de conception et réalisation concernant l'aménagement d'un skate-park et approbation de la mise à jour du plan de financement pour sa construction
  
  17/05/2023 - CM du 16/05/2023 - avenant n°3 à la convention pour missions de conception et réalisation de travaux du skate-park
  
  17/05/2023 - CM du 16/05/2023 - Devis d'aménagement du skate-park
  
  ~ 12/04/2023 - Procès verbal du Conseil Municipal du 15/03/2023
  
  ~ 25/04/2023 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 05/04/2023
  
  25/04/2023 - Délibération du CM du 05/04/2023 - 3. Finances - Affectation du résultat de l'exercice 2022
  
  13/04/2023 - Délibération du CM du 05/04/2023 - 11. Conseil Municipal - Bilan des actions de formation des élus
  
  13/04/2023 - Délibération du CM du 05/04/2023 - 9. Affaires Générales - Bilan RGPD
  
  13/04/2023 - Délibération du CM du 05/04/2023 - Rapport RGPD
  
  12/04/2023 - Délibération du CM du 05/04/2023 - 1. Finances - Bilan des acquisitions et des cessions immobilières de l'exercice 2022
  
  12/04/2023 - Délibération du CM du 05/04/2023 - 2a. Finances - Approbation du Compte Financier Unique de l'exercice 2022 - budget principal
  
  12/04/2023 - Délibération du CM du 05/04/2023 - Justificatif de dépôt CFU 2022 Commune
  
  12/04/2023 - Délibération du CM du 05/04/2023 - 2b. Finances - Approbation des Comptes Financiers Unqiues de l'exercice 2022 - budgets annexes
  
  12/04/2023 - Délibération du CM du 05/04/2023 - Justificatif de dépôt CFU 2022 BA Mérignac
  
  12/04/2023 - Délibération du CM du 05/04/2023 - Justificatif de dépôt CFU 2022 BA Chapus
  
  12/04/2023 - Délibération du CM du 05/04/2023 - 4. Finances - Vote des taux d'imposition des taxes directes locales de l'exercice 2023
  
  12/04/2023 - Délibération du CM du 05/04/2023 - Etat de notification des produits prévisionnels et des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2023
  
  12/04/2023 - Délibération du CM du 05/04/2023 - Justificatif de dépôt du vote des taux d'imposition des taxes directes locales 2023
  
  12/04/2023 - Délibération du CM du 05/04/2023 - 5. Finances - Fongibilité des crédits : autorisation donnée au maire de mouvements de crédits de chapitre à chapitre
  
  12/04/2023 - Délibération du CM du 05/04/2023 - 6. Finances - Vote du budget primitif de l'exercice 2023
  
  12/04/2023 - Délibération du CM du 05/04/2023 - Justificatif de dépôt BP 2023
  
  12/04/2023 - Délibération du CM du 05/04/2023 - 7. Finances - Modification des durées d'amortissement des biens
  
  12/04/2023 - Délibération du CM du 05/04/2023 - 8. Finances - Opération de modernisation de l'éclairage public - autorisation de signature du devis
  
  12/04/2023 - Délibération du CM du 05/04/2023 - Devis de l'éclairage public
  
  12/04/2023 - Délibération du CM du 05/04/2023 - 10. Conseil Municipal - désignation d'un référent cyber sécurité
  
  ~ 24/03/2023 - Procès verbal du Conseil Municipal du 24/01/2023
  
  ~ 04/04/2023 - Liste des Délibérations du Conseil Municipal du 15/03/2023
  
  03/04/2023 - Délibération du CM du 15/03/2023 - 13. Affaires générales - mise à disposition gratuite de la salle Le Sémaphore pour l'association Entre tous, Charente-Maritime Ukraine et Bien naître en Pays MO
  
  29/03/2023 - Délibération du CM du 15/03/2023 - 5. Personnel communal - autorisation de recrutement d'un agent contractuel pour l'emploi de responsable des Affaires Générales - complément à la délibération du 06/12/2022 créant l'emploi
  
  29/03/2023 - Délibération du CM du 15/03/2023 - Tableau des emplois après délibération
  
  29/03/2023 - Délibération du CM du 15/03/2023 - 7. Personnel communal - création d'un emploi des responsable des Affaires Générales pour fin de détachement d'un emploi fonctionnel et mise à jour du tableau des effectifs
  
  29/03/2023 - Délibération du CM du 15/03/2023 - Tableau des emplois après délibération
  
  29/03/2023 - Délibération du CM du 15/03/2023 - 8. Personnel communal - ouverture d'un grade sur un emploi vacant et mise à jour du tableau des effectifs
  
  29/03/2023 - Délibération du CM du 15/03/2023 - Tableau des emplois après délibération
  
  23/03/2023 - Délibération du CM du 15/03/2023 - 1. Finances - Débat d'Orientation budgétaires (DOB) pour l'exercice 2023
  
  23/03/2023 - Rapport d'orientation budgétaire du 15 mars 2023
  
  23/03/2023 - Délibération du CM du 15/03/2023 - 2. Affaires générales - vote d'une aide financière pour les sinistrés du tremblement de terre du 6 février 2023 en Turquie
  
  23/03/2023 - Délibération du CM du 15/03/2023 - 3. Conseil municipal - désignation d'un conseiller municipal à la commission urbanisme/environnement/voirie/bâtiments communaux/accessibilité/cimetière
  
  23/03/2023 - Délibération du CM du 15/03/2023 - 4. Personnel communal - modification de la délibération autorisant la prise en charge par la commune des frais occasionnés par les déplacements temporaires des agents
  
  23/03/2023 - Délibération du CM du 15/03/2023 - 9. Personnel communal - autorisation de prise en charge des frais de formation préalable à l'armement d'un agent recruté par la commune
  
  23/03/2023 - Délibération du CM du 15/03/2023 - 10. Personnel communal - adhésion au service d'accompagnement expert de l'activité administrative des communes et leurs établissement proposé par le centre de gestion 17
  
  23/03/2023 - Délibération du CM du 15/03/2023 - convention cadre d'adhésion au service d'accompagnement expert de l'activité administrative des communes et leurs établissements
  
  23/03/2023 - Délibération du CM du 15/03/2023 - 11. Affaires générales - révision des profils des eaux de baignade - autorisation de signature d'une convention avec l'UNIMA
  
  23/03/2023 - Délibération du CM du 15/03/2023 - convention UNIMA
  
  23/03/2023 - Délibération du CM du 15/03/2023 - 12. Police - renouvellement de la convention pour la mise en fourrière des animaux errants
  
  23/03/2023 - Délibération du CM du 15/03/2023 - convention de fourrière 2023
  
  23/03/2023 - Délibération du CM du 15/03/2023 - 15. Finances - opération d'enfouissement des réseaux tranche 1 - autorisation de signature du devis
  
  ~ 01/02/2023 - Procès verbal - Conseil Municipal du 06/12/2022
  
  ~ 30/01/2023 - Liste des Délibérations - Conseil Municipal du 24/01/2023
  
  30/01/2023 - Délibération du CM du 24/01/2023 - 1. Conseil Municipal : modification des délégations accordées au Maire
  
  30/01/2023 - Délibération du CM du 24/01/2023 - 2. Finances : délibération autorisant l'ouverture de crédits d'investissement avant le vote du budget
  
  30/01/2023 - Délibération du CM du 24/01/2023 - 3. Finances : phase 2 de l'aménagement et réhabilitation de la rue des Amandiers et de la rue Kennedy
  
  30/01/2023 - CM du 24/01/2023 - Avenant n°4 à la convention pour missions de conception et réalisation travaux SDV 17
  
  30/01/2023 - CM du 24/01/2023 - Etat subventionnement rue Kennedy
  
  30/01/2023 - CM du 24/01/2023 - Notice pro phase 2 - aménagement des rue Kennedy et des Amandiers
  
  30/01/2023 - Délibération du CM du 24/01/2023 - 4. Finances : reversement de la part communale de la taxe d'aménagement à la CCBM
  
  30/01/2023 - CM du 24/01/2023 - Extrait du PV des délibérations du conseil communautaire du 07/12/2022
  
  30/01/2023 - Délibération du CM du 24/01/2023 - 5. Finances : complément des tarifs municipaux - cantine
  
  30/01/2023 - CM du 24/01/2023 - Tarifs municipaux 2023
  
  30/01/2023 - Délibération du CM du 24/01/2023 - 6. Personnel communal : ouverture de grades sur des emplois vacants et mise à jour du tableaux des effectifs
  
  30/01/2023 - CM du 24/01/2023 - Tableaux des effectifs
  
  30/01/2023 - Délibération du CM du 24/01/2023 - 7. Affaires générales : autorisation de signature d'une convention dans le cadre des travaux d'enfouissement de réseaux des rues Amandiers/Kennedy
  
  30/01/2023 - CM du 24/01/2023 - Convention enfouissement des réseaux
  
  30/01/2023 - Délibération du CM du 24/01/2023 - 8. Police municipale : demande de subvention auprès du FIPDR pour l'acquisition de caméras piéton
  
  30/01/2023 - Délibération du CM du 24/01/2023 - 9. Affaires générales : autorisation de recrutement d'intermittents du spectacle
  
  ~ 27/12/2022 - Procès verbal - Conseil Municipal du 25/10/2022
  
  ~ 14/12/2022 - Liste des Délibérations - Conseil Municipal du 06/12/2022
  
  16/12/2022 - Délibération du Conseil municipal du 06/12/2022 - 20. Finances : décision modificative de crédits n°4/2022 - budget principal
  
  16/12/2022 - Conseil municipal du 06/12/2022 - tableau des signatures DM4
  
  16/12/2022 - Délibération du Conseil municipal du 06/12/2022 - 24. Camping : validation des tarifs du camping 2023
  
  16/12/2022 - Conseil municipal du 06/12/2022 - tableau des tarifs 2023 du camping
  
  16/12/2022 - Délibération du Conseil municipal du 06/12/2022 - 23. Affaires générales : autorisation de signature d'une convention pour la mise à disposition du futur skatepark
  
  16/12/2022 - Conseil municipal du 06/12/2022 - convention de partenariat relative à l'utilisation et l'animation du skatepark
  
  16/12/2022 - Délibération du Conseil municipal du 06/12/2022 - 22b. Port : autorisation de signature d'une convention de transfert de gestion de la chaussée du fort Louvois entre le Département et la commune
  
  16/12/2022 - Conseil municipal du 06/12/2022 - convention de transfert de gestion de dépendance du domaine portuaire - chaussée fort Louvois
  
  16/12/2022 - Délibération du Conseil municipal du 06/12/2022 - 22a. Port : autorisation de signature d'une convention de prestations relative à la gestion des ports de Mérignac et le Chapus entre le département et la commune suite à la reprise de gestion au 01/01/2023
  
  16/12/2022 - Conseil municipal du 06/12/2022 - Projet de convention à la reprise de gestion des ports
  
  16/12/2022 - Délibération du Conseil municipal du 06/12/2022 - 19. Finances : provision pour dépréciation des actifs circulants
  
  16/12/2022 - Délibération du Conseil municipal du 06/12/2022 - 21a. Finances : vote des tarifs municipaux au 1er janvier 2023
  
  16/12/2022 - Conseil municipal du 06/12/2022 - tableau des tarifs municipaux 2023
  
  16/12/2022 - Délibération du Conseil municipal du 06/12/2022 - 21b. Finances : vote des tarifs de la cantine au 1er janvier 2023
  
  15/12/2022 - Délibération du Conseil municipal du 06/12/2022 - 11. Urbanisme : cession de la parcelle de terrain au 21 rue des Chênes
  
  15/12/2022 - Conseil municipal du 06/12/2022 - dossier de cession du terrain - 21 rue des Chênes
  
  15/12/2022 - Délibération du Conseil municipal du 06/12/2022 - 9. Personnel : adhésion au dispositif du CDG17 de médiation préalable obligatoire pour certains litiges de la fonction publique territoriale
  
  15/12/2022 - Conseil municipal du 06/12/2022 - modèle de convention de mission de médiation préalable obligatoire
  
  15/12/2022 - Délibération du Conseil municipal du 06/12/2022 - 12. Affaires générales : autorisation de signature d'une convention avec le pôle Marennes Oléron pour le SIG
  
  15/12/2022 - Conseil municipal du 06/12/2022 - Convention SIG
  
  15/12/2022 - Délibération du Conseil municipal du 06/12/2022 - 13. Affaires scolaires : demande de participation au voyage des lycéens de Bourcefranc
  
  15/12/2022 - Délibération du Conseil municipal du 06/12/2022 - 14. Affaires scolaires : autorisation de signature d'une convention avec le lycée de la mer et du Littoral
  
  15/12/2022 - Conseil municipal du 06/12/2022 - Convention d'occupation du domaine privé de la commune
  
  15/12/2022 - Conseil municipal du 06/12/2022 - annexe plan - convention d'occupation du domaine privé
  
  14/12/2022 - Délibération du Conseil municipal du 06/12/2022 - 10. Personnel communal : création de l'emploi de responsable des Affaires Générales
  
  14/12/2022 - Conseil municipal du 06/12/2022 - Tableau des effectifs
  
  13/12/2022 - Délibération du Conseil municipal du 06/12/2022 - 7. Conseil Municipal : mandat spécial pour déplacement au Congrès des maires
  
  13/12/2022 - Délibération du Conseil municipal du 06/12/2022 - 6. Conseil Municipal : désignation d'un nouveau représentant du CM pour siéger à la commission communautaire moyens communautaires-mutualisation
  
  13/12/2022 - Délibération du Conseil municipal du 06/12/2022 - 5. Conseil Municipal : désignation d'un nouveau conseiller municipal pour siéger à la commission d'attribution des marchés à procédure adaptée
  
  13/12/2022 - Délibération du Conseil municipal du 06/12/2022 - 4. Conseil Municipal : désignation d'un nouveau conseiller municipal pour siéger à la commission d'appel d'offres
  
  13/12/2022 - Délibération du Conseil municipal du 06/12/2022 - 3. Conseil Municipal : désignation d'un nouveau conseiller auprès du syndicat Intercommunal Marennes-Hiers-Brouage/Bourcefranc-Le Chapus
  
  13/12/2022 - Délibération du Conseil municipal du 06/12/2022 - 2. Conseil Municipal : modification de la composition des commissions urbanisme, finances-RH, associations-sports-aînés, vie économique
  
  09/12/2022 - Délibération du Conseil municipal du 06/12/2022 - 17. Finances : autorisation de signature d'une convention pour les travaux de génie civil de la tranche 1 - travaux d'enfouissement rue du Centre/Vannerie/Amandiers/Kennedy
  
  09/12/2022 - Convention pour la réalisation de travaux de génie civil annexe Télécom tranche 1 : Amandiers/Kennedy/Centre/vannerie
  
  09/12/2022 - Délibération du Conseil municipal du 06/12/2022 - 16. Finances : approbation et autorisation de signature de l'avenant n°3 à la convention initiale pour l'aménagement de la rue Kennedy
  
  09/12/2022 - Avenant n°3 à la convention pour missions de conception et réalisation des travaux concernant l'opération d'aménagement des rues Kennedy et des Amandiers
  
  09/12/2022 - Délibération du Conseil municipal du 06/12/2022 - 15. Finances : approbation et autorisation de signature de l'avenant n°2 à la convention de conception-réalisation pour la construction d'un skatepark
  
  09/12/2022 - Avenant n°2 à la convention pour missions de conception et réalisation des travaux concernant l'opération d'aménagement d'un skatepark
  
  09/12/2022 - Délibération du Conseil municipal du 06/12/2022 - 8. Conseil municipal : instauration de la participation financière à la protection sociale complémentaire des agents
  
  09/12/2022 - Délibération du Conseil municipal du 06/12/2022 - 1. Conseil municipal : modification de la répartition des indemnités aux élus
  
  ~ 31/10/2022 - Procès verbal - Conseil Municipal du 21/09/2022
  
  ~ 31/10/2022 - Liste des Délibérations - Conseil Municipal du 25/10/2022
  
  03/11/2022 - Délibération du Conseil municipal du 25/10/2022 - 7. CCBM : présentation du rapport d'activité 2021
  
  03/11/2022 - Délibération du Conseil municipal du 25/10/2022 - 5. Affaires générales - Transfert de propriété à la commune de voies départementales
  
  03/11/2022 - Délibération du Conseil municipal du 25/10/2022 - 4. Affaires générales : Convention entre le SDV17 et la ville de BOURCEFRANC-LE CHAPUS
  
  03/11/2022 - Délibération du Conseil municipal du 25/10/2022 - 4. Affaires générales : Renouvellement de la convention avec le SDV17 pour son assistance technique
  
  03/11/2022 - Délibération du Conseil municipal du 25/10/2022 - 3. Urbanisme : Autorisation de dépôt d'une demande de travaux pour un bâtiment communal
  
  03/11/2022 - Délibération du Conseil municipal du 25/10/2022 - 2. Personnel communal : TABLEAU DES EFFECTIFS
  
  03/11/2022 - Délibération du Conseil municipal du 25/10/2022 - 2. Personnel communal : Mise à jour du tableau des effectifs
  
  03/11/2022 - Délibération du Conseil municipal du 25/10/2022 - 1. Conseil municipal : Mandat spécial pour le déplacement au Congrès des Maires
  
  ~ 29/09/2022 - Procès verbal - Conseil Municipal du 12/07/2022
  
  ~ 29/09/2022 - Liste des délibérations - Conseil municipal du 21/09/2022
  
  28/09/2022 - Délibération du Conseil municipal du 21/09/2022 - 13. Port - rupture anticipée du contrat de concession des ports du Chapus et de Mérignac
  
  28/09/2022 - Conseil municipal du 21/09/2022 - avenant n°4 au cahier des charges de la concession du 18 octobre 1985
  
  28/09/2022 - Délibération du Conseil municipal du 21/09/2022 - 12. Urbanisme - signature d'une convention avec la SAFER
  
  28/09/2022 - Conseil municipal du 21/09/2022 - Modèle de convention cadre relative à la surveillance et à la maîtrise foncière
  
  28/09/2022 - Conseil municipal du 21/09/2022 - Annexe 1 à la convention cadre : conditions d'utilisations de vigifoncier
  
  28/09/2022 - Délibération du Conseil municipal du 21/09/2022 - 11. Personnel communal - ouvertures de grades pour recrutements sur des emplois permanents
  
  28/09/2022 - Conseil municipal du 21/09/2022 - Tableau des emplois après délibération du CM du 21/09/2022
  
  28/09/2022 - Délibération du Conseil municipal du 21/09/2022 - 10. création d'un comité de pilotage pour la gestion du Fort Louvois - prorogation d'une convention
  
  28/09/2022 - Conseil municipal du 21/09/2022 - Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la commune et l'association Fort Louvois
  
  28/09/2022 - Délibération du Conseil municipal du 21/09/2022 - 9. Finances - décision modificative de crédits n°1 - budget annexe de Mérignac
  
  28/09/2022 - Délibération du Conseil municipal du 21/09/2022 - 8. Finances - décision modificative de crédits n°1 - budget annexe du Chapus
  
  28/09/2022 - Délibération du Conseil municipal du 21/09/2022 - 7. Finances - décision modificative de crédits n°3 - budget principal
  
  28/09/2022 - Délibération du Conseil municipal du 21/09/2022 - 6. Affaires scolaires - adoption du principe de participation de la commune au dispositif des classes chantantes proposé par la CCBM
  
  28/09/2022 - Délibération du Conseil municipal du 21/09/2022 - 5. Affaires scolaires - retrait du groupement de commandes pour la restauration scolaire
  
  28/09/2022 - Délibération du Conseil municipal du 21/09/2022 - 4. Finances - créances irrecouvrables - créances éteintes - budget principal
  
  28/09/2022 - Délibération du Conseil municipal du 21/09/2022 - 3. Finances - reprise de provision - budget principal
  
  28/09/2022 - Délibération du Conseil municipal du 21/09/2022 - 2. Finances - assujettissement des logements vacants à la taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale
  
  28/09/2022 - Délibération du Conseil municipal du 21/09/2022 - 1. Finances - acceptation d'un don
  
  ~ 19/07/2022 - Liste des délibérations - Conseil Municipal du 12/07/2022
  
  21/07/2022 - Délibération du Conseil Municipal du 12/07/22 – 4. Finances – remboursement d'une aide du FIPHFP attribuée à un agent
  
  21/07/2022 - Délibération du Conseil Municipal du 12/07/22 – 5. Finances – décision modificative de crédits n°2 – budget principal
  
  21/07/2022 - Délibération du Conseil Municipal du 12/07/2022 - 6. DSP pour l'exploitation du camping – Modification de la composition de la commission de suivi
  
  18/07/2022 - Délibération du Conseil Municipal du 12/07/22 - 1a. Finances - attribution de subventions aux associations
  
  18/07/2022 - Délibération du Conseil Municipal du 12/07/22 - 2b. Finances - attribution de subventions aux associations
  
  18/07/2022 - Délibération du Conseil Municipal du 12/07/22 - 2. demande d'aide du Département au titre du Fonds Départemental de Péréquation de la Taxe Additionnelle aux Droits d'Enregistrement sur les Mutations à titre onéreux - travaux de voirie communale accidentogène
  
  18/07/2022 - Délibération du Conseil Municipal du 12/07/22 - 3. Finances - demande de subvention au pôle départemental d'action en faveur de la Sécurité Routière (PDASR) au titre des produits des amendes de police pour la signalisation verticale
Elections
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Enquêtes publiques
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Etablissement recevant du public
- 19/09/2024 - Arrêté municipal du maire 127/2024 - autorisant la poursuite d'activité d'un établissement recevant du public
  
  19/03/2024 - Arrêté municipal du maire 041/2024 - autorisant la poursuite temporaire d'activité d'un établissement de plein air recevant du public
  
  28/07/2022 – Arrêté 069/22 autorisant la poursuite d'activité d'un ERP –Complexe sportif Hector Barthélémy Patoizeau
  
  28/07/2022 – Arrêté 068/22 autorisant la poursuite d'activité d'un ERP – Lidl
Gestion des services
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Installations classées
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Nature/Environnement/port
- 11/08/22 – Communiqué de presse pour restriction de l'eau en Charente Maritime
Permissions de voirie
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Police du maire
- 17/02/2025 - Arrêté municipal du maire 010/2025 portant retrait de l'arrêté municipal n°147/2024
  
  14/01/2025 - Arrêté municipal du maire 003/2025 réglementant la gestion des objets trouvés
  
  29/11/2024 - Arrêté municipal du maire 154/2024 - portant recouvrement d'une astreinte administrative journalière
  
  08/10/2024 - Arrêté municipal du maire 133/2024 - Fermeture du skate parc du08/10/2024 au 31/01/2025
  
  25/09/2024 - Arrêté municipal du maire 128/2024 - portant mise à jour du PCS
  
  31/07/2024 - Arrêté municipal du maire 112/2024 - portant fin de mise en oeuvre du PCS (canicule)
  
  29/07/2024 - Arrêté municipal du maire 111/2024 - portant déclenchement du PCS (canicule)
  
  28/06/2024 - Arrêté municipal du maire 090/2024 - ré ouverture à la baignade de la plage de Bonnemort
  
  18/06/2024 - Arrêté municipal du maire 084/2024 - fermeture provisoire à la baignade de la plage de Bonnemort
  
  31/05/2024 - Arrêté du maire 075/2024 - réglementant l'accès aux animaux domestiques plage de Bonnemort
  
  30/05/2024 - Arrêté du maire 074/2024 - fermeture du terrain de football du 31 mai au 2 septembre 2024
  
  22/02/2024 - Arrêté du maire 019/2024 - création d'une zone de rencontre
  
  12/02/2024 - Arrêté du maire 014/2024 - procédure d'urgence péril
  
  06/02/2024 - Arrêté du maire 010/2024 - enlèvement d'office de déchets
  
  28/11/2023 - Arrêté du maire 147/2023 - astreinte administrative journalière pour non respect de l'arrêté municipal de mise en demeure
  
  30/10/2023 - Arrêté du maire 140/2023 - fin de mise en oeuvre du Plan Communal de Sauvegarde
  
  30/10/2023 - Arrêté du maire 138/2023 - déclenchement du Plan Communal de Sauvegarde
  
  30/10/2023 - Arrêté du maire 137/2023 pour fermeture provisoire du parc Ranson
  
  24/10/2023 - Arrêté du maire 130/2023 pour l'utilisation du skate park
  
  23/10/2023 - Arrêté du maire 129/2023 pour la fermeture du terrain de football du 21 au 24 octobre 2023
  
  06/10/2023 - Arrêté du maire126/2023 de mise en demeure d'éliminer un dépôt de déchets
  
  04/09/2023 - Arrêté du Maire 116/2023 pour la fermeture de la plage de Bonnemort à la baignade
  
  09/08/2023 - Arrêté du Maire 108/2023 pour la re ouverture de la plage de Bonnemort à la baignade
  
  28/07/2023 - Arrêté du maire 103/2023 pour la fermeture de la plage de Bonnemort à la baignade
  
  11/07/2023 - Arrêté du maire 099/2023 ordonnant le placement d'un animal dans un lieu de dépôt
  
  04/07/2023 - Arrêté du maire 094/2023 pour la re-ouverture de la plage de Bonnemort à la baignade
  
  29/06/2023 - Arrêté du maire 091/2023 portant règlement de l'utilisation du parc Ranson le 07 juillet 2023
  
  20/06/2023 - Arrêté du maire 084/2023 pour la fermeture provisoire à la baignade de la plage de Bonnemort
  
  07/06/2023 - Arrêté du maire 078/2023 pour la fermeture temporaire du terrain de foot du 06 juin au 07 août 2023
  
  07/06/2023 - Arrêté du maire 073/2023 pour la ré-ouverture de la plage de Bonnemort à la baignade
  
  17/03/2023 - Arrêté du maire 020/2023 pour la fermeture temporaire du terrain de foot du 17 au 21 mars 2023
  
  04/01/2023 - Arrêté du Maire 001/2023 - Mise en demeure évaluation comportementale d'un animal
  
  08/09/2022 – Arrêté du maire 080/2022 – fermeture provisoire à la baignade de la plage de Bonnemort
  
  01/09/2022 – Arrêté du maire 078/22 – Re-ouverture à la baignade de la plage de Bonnemort
  
  25/08/2022 – Arrêté du maire 076/22 - Fermeture provisoire à la baignade de la plage de Bonnemort
  
  23/08/2022 – Arrêté du maire 075/22 – Re-ouverture à la baignade de la plage de Bonnemort
  
  16/08/2022 - Arrêté du maire 074/22 - Fermeture provisoire à la baignade de la plage de Bonnemort
  
  20/07/2022 - Arrêté du maire 061/22 - Fin de mise en oeuvre du plan communal de sauvegarde
  
  18/07/2022 - Arrêté du maire 059/22 - Déclenchement du plan communal de sauvegarde - alerte rouge canicule
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