Affichage légal

• Conseils municipaux
  • 07/04/2025 ~ Procès verbal du Conseil Municipal du 18/02/2025
    07/04/2025 ~ Liste des délibérations du Conseil Municipal du 01/04/2025
    07/04/2025 - Délibération du CM du 01/04/2025 - 1. Ressources Humaines - création d'un poste d'adjoint au chef de service finances
    07/04/2025 - Délibération du CM du 01/04/2025 - 2. Ressources Humaines - participation à la cotisation de la complémentaire santé des agents communaux
    07/04/2025 - Délibération du CM du 01/04/2025 - 3. Ressources Humaines - modification de la délibération relative à l'attribution des tickets restaurants
    07/04/2025 - Délibération du CM du 01/04/2025 - 4. Ressources Humaines - réorganisation des services et mise à jour du tableau des effectifs
    07/04/2025 - Délibération du CM du 01/04/2025 - annexe : évolution d'organisation de la mairie
    07/04/2025 - Délibération du CM du 01/04/2025 - annexe : tableau des effectifs
    07/04/2025 - Délibération du CM du 01/04/2025 - 5. Ressources Humaines - contrat de projet - création d'un emploi non permanent "Ressources Humaines"
    07/04/2025 - Délibération du CM du 01/04/2025 - annexe : diagramme projet RH
    07/04/2025 - Délibération du CM du 01/04/2025 - 6.Finances - bilan des acquisitions et des cessions immobilières de l'exercice 2024
    07/04/2025 - Délibération du CM du 01/04/2025 - 7.Finances - approbation du CFU de l'exercice 2024 - BP
    07/04/2025 - Délibération du CM du 01/04/2025 - annexe : synthèse CFU
    07/04/2025 - Délibération du CM du 01/04/2025 - 8.Finances - affectation du résultat de l'exercice 2024
    07/04/2025 - Délibération du CM du 01/04/2025 - 9.Finances - Vote des taux de la fiscalité directe locale de l'exercice 2025
    07/04/2025 - Délibération du CM du 01/04/2025 - annexe : état de notification des produits prévisionnels et des taux d'imposition
    07/04/2025 - Délibération du CM du 01/04/2025 - 10.Finances - Vote du BP exercice 2025
    07/04/2025 - Délibération du CM du 01/04/2025 - annexe : synthèse BP 2025
    07/04/2025 - Délibération du CM du 01/04/2025 - 11.Finances - autorisation donnée au maire pour effectuer des mouvements de crédits de chapitre à chapitre
    07/04/2025 - Délibération du CM du 01/04/2025 - 12.Finances - autorisation de signature d'une convention pour les travaux de Génie Civil de la tranche 2 de travaux d'enfouissement rue J. Moulin/Chardonnerets/Valante
    07/04/2025 - Délibération du CM du 01/04/2025 - annexe : convention pour les travaux de Génie Civil
    07/04/2025 - Délibération du CM du 01/04/2025 - 13.Finances - convention de partenariat entre la commune et l'association les chats errants du Chapus
    07/04/2025 - Délibération du CM du 01/04/2025 - annexe : convention de partenariat commune et les chats errants du Chapus
    07/04/2025 - Délibération du CM du 01/04/2025 - 14.Affaires Générales - convention d'engagement réciproque entre la Commune et un étudiant en médecine de 3e cycle pour le versement d'une bourse d'étude
    07/04/2025 - Délibération du CM du 01/04/2025 - annexe : convention d'engagement réciproque
    07/04/2025 - Délibération du CM du 01/04/2025 - 15.Affaires Générales - mise à disposition de locaux au bénéfice de trois professionnels de santé
    07/04/2025 - Délibération du CM du 01/04/2025 - annexe : convention de mise à disposition de locaux à usage professionnel
    07/04/2025 - Délibération du CM du 01/04/2025 - 16.Affaires Générales - convention 2025/2027 de prestation de services pour la mise à disposition du service intercommunautaire "Système d'Information Territoriale" avec le PETRMO
    07/04/2025 - Délibération du CM du 01/04/2025 - annexe : convention SIT avec le PETRMO
    07/04/2025 - Délibération du CM du 01/04/2025 - annexe : délibération du PETRMO
    07/04/2025 - Délibération du CM du 01/04/2025 - 17.Affaires Générales - convention de prestations relative à la gestion des port de Mérignac et le Chapus
    07/04/2025 - Délibération du CM du 01/04/2025 - annexe : convention de prestations relative à la gestion des port de Mérignac et le Chapus
    07/04/2025 - Délibération du CM du 01/04/2025 - 18.Urbanisme - autorisation du maire à mener des négociations pour l'acquisition de foncier avec bâti
    07/04/2025 - Délibération du CM du 01/04/2025 - 19.Urbanisme - préemption de la parcelle AA n°322 et définition du projet
    07/04/2025 - Délibération du CM du 01/04/2025 - 20.Urbanisme - cession des parcelles AN 768-769 - rue Pierre Large
    07/04/2025 - Délibération du CM du 01/04/2025 - annexe : parcelles AN 768-769
    07/04/2025 - Délibération du CM du 01/04/2025 - 21.Urbanisme - cession de la parcelle C 1510
    07/04/2025 - Délibération du CM du 01/04/2025 - annexe : plan cadastrale parcelle C 1510
    07/04/2025 - Délibération du CM du 01/04/2025 - 22.Urbanisme - échange des parcelles AO 151/152/156/158
    07/04/2025 - Délibération du CM du 01/04/2025 - annexe : PV de délimitation AO 151/152
    07/04/2025 - Délibération du CM du 01/04/2025 - annexe : PV de délimitation AO 156
    07/04/2025 - Délibération du CM du 01/04/2025 - annexe : PV de délimitation AO 158
    Contenu7
    ~ 24/02/2025 - Procès verbal du Conseil Municipal du 21/01/2025
    ~ 21/02/2025 - Liste des délibérations Conseil Municipal du 18/02/2025
    20/02/2025 - Délibération du CM du18/02/2025 - 1. Finances - Débat d'Orientation Budgétaire pour l'exercice 2025
    20/02/2025 - Délibération du CM du 18/02/2025 - Rapport d'orientation budgétaire
    20/02/2025 - Délibération du CM du18/02/2025 - 1. Finances - Ouverture de crédits d'investissement avant le vote du budget
    20/02/2025 - Délibération du CM du 18/02/2025 - annexe : ouverture de crédits d'investissement
    ~ 29/01/2025 - Procès verbal du Conseil Municipal du 03/12/2024
    ~ 29/01/2025 - Liste des délibérations Conseil Municipal du 21/01/2025
    12/02/2025 - Délibération du CM du 21/01/2025 - 15. Ressources Humaines - création d'un poste d'adjoint au chef de service finances
    12/02/2025 - Délibération du CM du 21/01/2025 - annexe : fiche de poste d'adjoint finances - rédacteur
    12/02/2025 - Délibération du CM du 21/01/2025 - annexe : fiche de poste d'adjoint finances - rédacteur principal 2e classe
    12/02/2025 - Délibération du CM du 21/01/2025 - annexe : fiche de poste d'adjoint finances - rédacteur principal 1re classe
    29/01/2025 - Délibération du CM du 21/01/2025 - 1. Conseil Municipal - modification des commissions municipales
    29/01/2025 - Délibération du CM du 21/01/2025 - 2. Conseil Municipal - désignation de nouveaux délégués au syndicat intercommunal
    29/01/2025 - Délibération du CM du 21/01/2025 - 3. Conseil Municipal - désignation d'un nouveau délégué au CA du lycée
    29/01/2025 - Délibération du CM du 21/01/2025 - 4. Conseil Municipal - désignation de délégués au SDEER
    29/01/2025 - Délibération du CM du 21/01/2025 - 6. Conseil Municipal - désignation de nouveaux conseillers municipaux pour siéger à la commission MAPA
    29/01/2025 - Délibération du CM du 21/01/2025 - 7. Conseil Municipal - modification de la composition de la commission de contrôle des élections
    29/01/2025 - Délibération du CM du 21/01/2025 - 9. Finances - convention d'engagement d'un étudiant en médecine de 3e cycle
    29/01/2025 - Délibération du CM du 21/01/2025 - annexe : convention d'engagement d'un étudiant en médecine
    29/01/2025 - Délibération du CM du 21/01/2025 - 11. Finances - reversement de la part communale de la taxe d'aménagement
    29/01/2025 - Délibération du CM du 21/01/2025 - 12. Finances - autorisation du maire à signer l'avenant n°8 à la convention initiale - réalisation phase 4 Kennedy/Amandiers
    29/01/2025 - Délibération du CM du 21/01/2025 - 13. Finances - demandes de subventions au titre de la DETR/DSIL et des fonds verts
    29/01/2025 - Délibération du CM du 21/01/2025 - 14. Finances - attribution d'une aide à la participation à la course Sénégazelle
    29/01/2025 - Délibération du CM du 21/01/2025 - Annulée 15. Ressources Humaines - création d'un poste d'adjoint au chef de service finances
    29/01/2025 - Délibération du CM du 21/01/2025 - Annulée annexe : fiche de poste d'adjoint finances
    29/01/2025 - Délibération du CM du 21/01/2025 - 16. Affaires Générales - convention de partenariat pour la promotion du don du sang
    29/01/2025 - Délibération du CM du 21/01/2025 - annexe : convention de partenariat pour le don du sang
    29/01/2025 - Délibération du CM du 21/01/2025 - 8. Police - renouvellement de convention pour la mise en fourrière des animaux errants
    29/01/2025 - Délibération du CM du 21/01/2025 - annexe : convention de fourrière 2025
    22/01/2025 - Délibération du CM du 21/01/2025 - 10. Finances - décision modificative de crédits n°3 du budget 2024
    22/01/2025 - Délibération du CM du 21/01/2025 - Annexe décision modificative de crédits n°3
    ~ 10/12/2024 - Procès verbal du Conseil Municipal du 05/11/2024
    ~ 10/12/2024 - Liste des délibérations Conseil Municipal du 03/12/2024
    10/12/2024 - Délibération du CM du 03/12/2024 - 1. CONSEIL MUNICIPAL : modification des commissions municipales
    10/12/2024 - Délibération du CM du 03/12/2024 - 2. CONSEIL MUNICIPAL : modification de la répartition des indemnités des élus
    10/12/2024 - Délibération du CM du 03/12/2024 - 3. CONSEIL MUNICIPAL : élection d'un nouveau membre élu auprès du conseil administratif du CCAS
    10/12/2024 - Délibération du CM du 03/12/2024 - 4. RESSOURCES HUMAINES : mise en place d'un nouveau régime indemnitaire pour la PM
    10/12/2024 - Délibération du CM du 03/12/2024 - 5. AFFAIRES GENERALES : autorisation de recrutement d'intermittents du spectacle
    10/12/2024 - Délibération du CM du 03/12/2024 - 6. URBANISME : acquisition de foncier avec bâti "Fief de Daire"
    10/12/2024 - Délibération du CM du 03/12/2024 - 7. URBANISME : acquisition de foncier avec bâti pour la création de locaux professionnels et de logements
    10/12/2024 - Délibération du CM du 03/12/2024 - 8. FINANCES : décision modificative de crédits n°2 du budget 2024
    10/12/2024 - Délibération du CM du 03/12/2024 - annexe : décision modificative au budget principal
    10/12/2024 - Délibération du CM du 03/12/2024 - 9. FINANCES : produits irrécouvrables - admission en non valeur au BP
    10/12/2024 - Délibération du CM du 03/12/2024 - annexe : demande admission en non valeur de créances irrécouvrables
    11/12/2024 - Délibération du CM du 03/12/2024 - 10. FINANCES : approbation des tarifs municipaux 2025
    11/12/2024 - Délibération du CM du 03/12/2024 - annexe : grille des tarifs 2025
    11/12/2024 - Délibération du CM du 03/12/2024 - annexe : grille des tarifs 2025 - matériel de cuisine
    10/12/2024 - Délibération du CM du 03/12/2024 - 11. FINANCES : mise à disposition d'un local au bénéfices d'une professionnelle de santé
    10/12/2024 - Délibération du CM du 03/12/2024 - annexe : convention de mise à disposition d'un local à usage professionnel
    10/12/2024 - Délibération du CM du 03/12/2024 - 13. FINANCES : renouvellement de la convention de partenariat avec l'association Fort Louvois
    10/12/2024 - Délibération du CM du 03/12/2024 - annexe : convention de partenariat commune/Fort Louvois
    ~ 12/11/2024 - Procès verbal du Conseil Municipal du 17/09/2024
    ~ 12/11/2024 - Liste des délibérations Conseil Municipal du 05/11/2024
    13/11/2024 - Annule et remplace Délibération du CM du 17/09/2024 - FINANCES : Produits irrécouvrables - Admission en non valeur - Budget Principal
    12/11/2024 - Délibération du CM du 05/11/2024 - URBANISME : autorisation du maire à mener des négociations pour l'acquisition de foncier avec bâti pour la création de locaux professionnels et de logements
    12/11/2024 - Délibération du CM du 05/11/2024 - descriptif de la parcelle
    12/11/2024 - Délibération du CM du 05/11/2024 - annonce immobilière de la vente
    12/11/2024 - Délibération du CM du 05/11/2024 - plan du RDC existant
    12/11/2024 - Délibération du CM du 05/11/2024 - plan du projet de RDC
    12/11/2024 - Délibération du CM du 05/11/2024 - URBANISME : autorisation du maire à mener des négociations pour la cession de l'EHPAD Le Louvois
    12/11/2024 - Délibération du CM du 05/11/2024 - estimatif du coût des travaux de l'EHPAD
    12/11/2024 - Délibération du CM du 05/11/2024 - RESSOURCES HUMAINES : adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du CDG 17
    12/11/2024 - Délibération du CM du 05/11/2024 - RESSOURCES HUMAINES : habilitation du maire à signer la convention cadre d'utilisation des missions facultatives du CDG 17
    12/11/2024 - Délibération du CM du 05/11/2024 - convention-cadre
    12/11/2024 - Délibération du CM du 05/11/2024 - ACTION SOCIALE : modification du règlement intérieur des jardins partagés
    12/11/2024 - Délibération du CM du 05/11/2024 - règlement intérieur
    ~ 24/09/2024 - Procès verbal du Conseil Municipal du 18/06/2024
    ~ 24/09/2024 - Liste des délibérations Conseil Municipal du 17/09/2024
    24/09/2024 - Délibération du CM du 17/09/2024 - FINANCES : Produits irrécouvrables - Admission en non valeur - Budget Principal
    24/09/2024 - Délibération du CM du 17/09/2024 - Admission en non-valeur
    24/09/2024 - Délibération du CM du 17/09/2024 - FINANCES : Phase 3 aménagement et réhabilitation rues Amandiers et Kennedy - Demandes de subventions
    24/09/2024 - Délibération du CM du 17/09/2024 - FINANCES : Travaux rues de la Garde et du Dr Heyraud - Demande de subvention
    24/09/2024 - Délibération du CM du 17/09/2024 - Annexe devis travaux rue du Dr Heyraud
    24/09/2024 - Délibération du CM du 17/09/2024 - Annexe devis travaux rue de la Garde
    24/09/2024 - Délibération du CM du 17/09/2024 - RESSOURCES HUMAINES : Remboursement indemnités de coordination
    24/09/2024 - Délibération du CM du 17/09/2024 - RESSOURCES HUMAINES : Modification délibération du 6 février 2024 - Poste de secrétaire des Services Techniques
    24/09/2024 - Délibération du CM du 17/09/2024 - AFFAIRES GENERALES : Autorisation du Maire convention mise à disposition des locaux affectés au CPI
    24/09/2024 - Délibération du CM du 17/09/2024 - Convention de mise à disposition CPI
    ~ 26/06/2024 - Procès verbal du Conseil Municipal du 02/05/2024
    ~ 26/06/2024 - Liste des délibérations Conseil Municipal du 18/06/2024
    26/06/2024 - Délibération du CM du 18/06/2024 - 1 - Patrimoine : autorisation du Maire à signer une convention de partenariat - projet de valorisation du site de Daire (OGS)
    26/06/2024 - Délibération du CM du 18/06/2024 - convention de partenariat pour projet de valorisation du site de Daire (OGS)
    26/06/2024 - Délibération du CM du 18/06/2024 - 2 - Bâtiments communaux : dénomination d'un équipement municipal
    26/06/2024 - Délibération du CM du 18/06/2024 - 3 - Conseil Municipal : modification de la composition de la commission urbanisme/environnement/OGS/cimetière/cadre de vie
    26/06/2024 - Délibération du CM du 18/06/2024 - 4 - Conseil Municipal : modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
    26/06/2024 - Délibération du CM du 18/06/2024 - 5 - Conseil Municipal : délégations d'attribution du conseil municipal au Maire
    26/06/2024 - Délibération du CM du 18/06/2024 - 6 - Conseil Municipal : création d'un conseil municipal des jeunes (CMJ)
    26/06/2024 - Délibération du CM du 18/06/2024 - règlement du CMJ
    26/06/2024 - Délibération du CM du 18/06/2024 - 7 - Personnel : mise en place d'un service civique
    26/06/2024 - Délibération du CM du 18/06/2024 - 8 - Finances : décision modificative de crédits n°1 du budget 2024
    26/06/2024 - Délibération du CM du 18/06/2024 - annexe de la décision modificative de crédits n°1 au budget 2024
    26/06/2024 - Délibération du CM du 18/06/2024 - 9 - Finances : attribution de subventions aux associations
    26/06/2024 - Délibération du CM du 18/06/2024 - 10 - Finances : attribution d'une aide pour la participation d'un jeune sportif à une compétition de planche à voile
    26/06/2024 - Délibération du CM du 18/06/2024 - 11 - Vie scolaire : autorisation du Maire à signer une convention de partenariat pour le projet de classes chantantes 2024/2025
    26/06/2024 - Délibération du CM du 18/06/2024 - convention de partenariat pour la classe chantante 2024/2025
    ~ 07/05/2024 - Procès verbal du Conseil Municipal du 09/04/2024
    ~ 07/05/2024 - Liste des délibérations Conseil Municipal du 02/05/2024
    07/05/2024 - Délibération du CM du 02/05/2024 - Nombre d'adjoints au Maire
    15/05/2024 - Délibération du CM du 02/05/2024 - Election d'une adjointe au Maire et le tableau du Conseil municipal
    07/05/2024 - Délibération du CM du 02/05/2024 - Modification des commissions municipales
    07/05/2024 - Délibération du CM du 02/05/2024 - Modification de la répartition des indemnités des élus
    07/05/2024 - Délibération du CM du 02/05/2024 - Désignation d'un nouveau représentant de la commune au conseil d'administration du Lycée de la Mer et du Littoral
    07/05/2024 - Délibération du CM du 02/05/2024 - Election de deux nouveaux membres élus auprès du conseil d'administration du CCAS
    ~ 16/04/2024 - Procès verbal du Conseil Municipal du 19/03/2024
    ~ 16/04/2024 - Liste des délibérations Conseil Municipal du 09/04/2024
    15/04/2024 - Délibération du CM du 09/04/2024 - 1. Finances : bilan des acquisitions et des cessions immobilières de l'exercice 2023
    15/04/2024 - Délibération du CM du 09/04/2024 - 2. Finances : approbation du CFU de l'exercice 2023 - budget principal
    15/04/2024 - Délibération du CM du 09/04/2024 - Justification dépôt du CFU
    15/04/2024 - Délibération du CM du 09/04/2024 - 3. Finances : affectation du résultat de l'exercice 2023
    15/04/2024 - Délibération du CM du 09/04/2024 - 4. Finances : vote des taux de la fiscalité directe locale - exercice 2024
    15/04/2024 - Délibération du CM du 09/04/2024 - Tableau des taux de fiscalité 2024
    15/04/2024 - Délibération du CM du 09/04/2024 - 5. Personnel : création d'un poste de rédacteur
    15/04/2024 - Délibération du CM du 09/04/2024 - Tableau des effectifs 2024
    15/04/2024 - Délibération du CM du 09/04/2024 - 6. Personnel : création d'un poste d'agent polyvalent d'entretien des Services Techniques
    15/04/2024 - Délibération du CM du 09/04/2024 - Tableau des effectifs 2024
    15/04/2024 - Délibération du CM du 09/04/2024 - 7. Finances : vote du budget primitif de l'exercice 2024
    15/04/2024 - Délibération du CM du 09/04/2024 - Justificatif dépôt du budget primitif
    15/04/2024 - Délibération du CM du 09/04/2024 - 8. Finances : création d'une autorisation de programme
    15/04/2024 - Délibération du CM du 09/04/2024 - 9. Finances : fongibilité des crédits - autorisation mouvements de crédits
    15/04/2024 - Délibération du CM du 09/04/2024 - 10. Finances : tarifs municipaux 2024 - ajout d'un tarif au marché
    15/04/2024 - Délibération du CM du 09/04/2024 - Tableaux des tarifs publics 2024
    15/04/2024 - Délibération du CM du 09/04/2024 - 11. Associations : approbation du dossier de demande et du règlement intérieur d'attribution des subventions
    15/04/2024 - Délibération du CM du 09/04/2024 - Dossier de demande de subventions
    15/04/2024 - Délibération du CM du 09/04/2024 - Règlement d'attribution des subventions
    15/04/2024 - Délibération du CM du 09/04/2024 - 12. Infrastructures : transfert au SDEER de la compétence infrastructure de recharge de véhicules électriques
    ~ 26/03/2024 - Procès verbal du Conseil Municipal du 06/02/2024
    ~ 26/03/2024 - Liste des délibérations Conseil Municipal du 19/03/2024
    12/04/2024 - Délibération du CM du 19/03/2024 - 1. Finances : Débat d'Orientations Budgétaire (DOB) 2024
    12/04/2024 - Délibération du CM du 19/03/2024 - Rapport d'orientation budgétaire
    12/04/2024 - Délibération du CM du 19/03/2024 - 2. Finances : phase 2 de l'aménagement et réhabilitation de rue des Amandiers et Kennedy - demande de subventions avenant 6
    12/04/2024 - Délibération du CM du 19/03/2024 - Avenant 6 à la convention pour missions de conception et réalisation de travaux
    12/04/2024 - Délibération du CM du 19/03/2024 - 3. Finances : phase 2 de l'aménagement et réhabilitation de rue des Amandiers et Kennedy - demande de subventions avenant 7
    12/04/2024 - Délibération du CM du 19/03/2024 - Avenant 7 à la convention pour missions de conception et réalisation de travaux
    12/04/2024 - Délibération du CM du 19/03/2024 - 4. Finances : adhésion au contrat de groupe d'assurances statutaire du centre de gestion
    12/04/2024 - Délibération du CM du 19/03/2024 - 5. Urbanisme : habilitation du Maire à signer la convention de mise en place d'un service d'instruction mutualisé des actes et autorisation du droit du sol
    12/04/2024 - Délibération du CM du 19/03/2024 - Convention de mise en place d'un service d'instruction mutualisé
    12/04/2024 - Délibération du CM du 19/03/2024 - 6. Police : renouvellement de la convention pour mise en fourrière des animaux errants
    12/04/2024 - Délibération du CM du 19/03/2024 - Convention de fourrière 2024
    12/04/2024 - Délibération du CM du 19/03/2024 - 8. Travaux : habilitation du Maire à signer l'avenant n°1 à la convention avec l'UNIMA pour l'étude de potentiel de déconnexion des eaux pluviales
    12/04/2024 - Délibération du CM du 19/03/2024 - Avenant n°1 à la convention de l'UNIMA
    ~ 12/02/2024 - Procès verbal du Conseil Municipal du 28/11/2023
    ~ 12/02/2024 - Liste des délibérations Conseil Municipal du 06/02/2024
    12/02/2024 - Délibération du CM du 06/02/2024 - 1. Modification des commissions municipales
    12/02/2024 - Délibération du CM du 06/02/2024 - Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
    12/02/2024 - Délibération du CM du 06/02/2024 - Règlement intérieur après CM 14 12 21
    12/02/2024 - Délibération du CM du 06/02/2024 - Autorisation de recrutement d'intermittents du spectacle
    12/02/2024 - Délibération du CM du 06/02/2024 - Habilitation du Maire à signer avec le SDEER une convention de prestations de services pour l'accompagnement énergétique es bâtiments publics
    12/02/2024 - Délibération du CM du 06/02/2024 - Annexe Convention de prestations de services SDEER
    12/02/2024 - Délibération du CM du 06/02/2024 - Creation du poste de secretaire des Services Technique
    12/02/2024 - Délibération du CM du 06/02/2024 - Annexe Fiche de poste secretaire des Services Techniques
    12/02/2024 - Délibération du CM du 06/02/2024 - Convention de financement du Fonds Innovation pedagogique
    12/02/2024 - Délibération du CM du 06/02/2024 - Habilitation du Maire à signer avec le Rectorat de l'académie de Poitiers une convention de financement dans le cadre du Fonds Innovation pédagogique
    ~ 30/11/2023 - Procès verbal du Conseil Municipal du 26/09/2023
    ~ 05/12/2023 - Liste des délibérations Conseil Municipal du 28/11/2023
    05/12/2023 - Délibération du CM du 28/11/2023 - 1. Finances - décision modificative de crédits n°3/2023 - budget principal
    05/12/2023 - Délibération du CM du 28/11/2023 - 2. Finances- Produits irrécouvrables - Admission en non valeur - Budget principal
    05/12/2023 - Délibération du CM du 28/11/2023 - 3. Scolarité : Approbation des tarifs de la restauration scolaire pour l'exercice 2024
    05/12/2023 - Délibération du CM du 28/11/2023 - 4. Finances : Approbation des tarifs municipaux pour l'exercice 2024
    05/10/2023 - Délibération du CM du 26/09/2023 - Tarifs municipaux 2024
    05/12/2023 - Délibération du CM du 28/11/2023 - 5. Urbanisme : Déclassement d'une emprise publique en vue de son aliénation - ouverture d'une enquête publique
    05/12/2023 - Délibération du CM du 28/11/2023 - 6. Urbanisme : Avis de la Commune sur le projet de révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) arrêté le 29/09/2023
    07/12/2023 - Délibération du CM du 28/11/2023 - 7. Travaux : autorisation du Maire à signer deux conventions d'étude avec l'UNIMA
    06/12/2023 - Délibération du CM du 28/11/2023 - Projet convention réseau pluvial
    06/12/2023 - Délibération du CM du 28/11/2023 - Convention étude UNIMA
    06/12/2023 - Délibération du CM du 28/11/2023 - 8. Personnel communal : Augmentation du nombre d'heures de l'emploi de placier-régisseur
    05/12/2023 - Délibération du CM du 28/11/2023 - 9. Personnel communal : Rémunération des agents recruteurs
    05/12/2023 - Délibération du CM du 28/11/2023 - 10. Personnel communal : Protection sociale complémentaire
    ~ 27/09/2023 - Procès verbal du Conseil Municipal du 11/07/2023
    ~ 03/10/2023 - Liste des délibérations Conseil Municipal du 26/09/2023
    05/10/2023 - Délibération du CM du 26/09/2023 - 1. Ports - approbation du protocole de fin de concession des ports
    05/10/2023 - Délibération du CM du 26/09/2023 - Protocole de fin de contrats de concession des ports
    17/10/2023 - Délibération du CM du 26/09/2023 - 2. Finances - décision modificative de crédits n°2/2023
    17/10/2023 - Délibération du CM du 26/09/2023 - Décision modificative n°2
    05/10/2023 - Délibération du CM du 26/09/2023 - 3. Finances - majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l'habitation principale
    05/10/2023 - Délibération du CM du 26/09/2023 - 4. Urbanisme - acquisition de fonciers avec bâti à des fins pédagogiques
    05/10/2023 - Délibération du CM du 26/09/2023 - plan d'acquisition du foncier bâti
    05/10/2023 - Délibération du CM du 26/09/2023 - 5. Urbanisme - création d'un Comité Consultatif Communal
    05/10/2023 - Délibération du CM du 26/09/2023 - cadre réglementaire CGCT pour la création d'un Comité Consultatif Communal
    05/10/2023 - Délibération du CM du 26/09/2023 - 6. Urbanisme - autorisation de signature d'une convention dans le cadre du raccordement d'une maison d'habitation
    05/10/2023 - Délibération du CM du 26/09/2023 - convention de servitudes
    05/10/2023 - Délibération du CM du 26/09/2023 - 7. Affaires scolaires - autorisation du maire à signer la convention de partenariat pour les classes chantantes 2023/2024
    05/10/2023 - Délibération du CM du 26/09/2023 - convention de partenariat classes chantantes
    05/10/2023 - Délibération du CM du 26/09/2023 - 8. Personnel communal - ouverture de postes pour avancements de grades
    05/10/2023 - Délibération du CM du 26/09/2023 - Tableau des emplois au 26/09/2023
    ~ 17/07/2023 - Procès verbal du Conseil Municipal du 16/05/2023
    ~ 13/07/2023 - Liste des délibérations Conseil Municipal du 11/07/2023
    17/07/2023 - Délibération du CM du 11/07/2023 - 7. Personnel - ouverture de grade sur un emploi vacant et mise à jour du tableau des effectifs
    17/07/2023 - Délibération du CM du 11/07/2023 - Tableau des effectifs au 11/07/2023
    13/07/2023 - Délibération du CM du 11/07/2023 - 1. Travaux - aménagement et réhabilitation de la rue des Amandiers et de la rue Kennedy - convention pour enfouissement des réseaux de communication
    13/07/2023 - Délibération du CM du 11/07/2023 - Convention avec Orange pour travaux de dissimulation des réseaux de communication
    13/07/2023 - Délibération du CM du 11/07/2023 - 6. Urbanisme - déclassement d'une emprise publique en vue de son aliénation - ouverture d'une enquête publique
    13/07/2023 - Délibération du CM du 11/07/2023 - Plan emprise déclassée
    13/07/2023 - Délibération du CM du 11/07/2023 - 4. Finances - instauration d'une gratification des stagiaires de l'enseignement supérieur
    13/07/2023 - Délibération du CM du 11/07/2023 - 2. Finances - demande de subvention au titre du fonds vert pour la rénovation et la modernisation de l'éclairage public
    13/07/2023 - Délibération du CM du 11/07/2023 - devis du SDEER pour la modernisation de l'éclairage public
    13/07/2023 - Délibération du CM du 11/07/2023 - 5. Finances-associations - attribution de subventions aux associations
    13/07/2023 - Délibération du CM du 11/07/2023 - 3. Finances - décisions modificative de crédits n°1/2023 - budget principal
    ~ 19/05/2023 - Procès verbal du Conseil Municipal du 05/04/2023
    ~ 19/05/2023 - Liste des délibérations Conseil Municipal du 16/05/2023
    23/05/2023 - Délibération du CM du 16/05/2023 - 9. Affaires générales - communication des ratios et du tableau de synthèse du dernier compte administratif du Syndicat de la Voirie de la Charente-Maritime
    23/05/2023 - CM du 16/05/2023 - balance générale - compte administratif 2022 du Syndicat de la Voirie
    23/05/2023 - CM du 16/05/2023 - informations statistiques, fiscales et financières - compte administratif 2022 du Syndicat de la Voirie
    23/05/2023 - Délibération du CM du 16/05/2023 - 8. Affaires générales - approbation des adhésions de nouvelles entités à l'UNIMA
    23/05/2023 - CM du 16/05/2023 - adhésions UNIMA
    23/05/2023 - Délibération du CM du 16/05/2023 - 7. Affaires générales - autorisation de mise à disposition gratuite du cabinet médical
    23/05/2023 - Délibération du CM du 16/05/2023 - 6. Affaires générales - autorisation de signature d'une convention de servitudes avec ENEDIS
    23/05/2023 - CM du 16/05/2023 - convention de servitudes ENEDIS
    23/05/2023 - CM du 16/05/2023 - pouvoir de signer et ratifier les conventions ENEDIS
    19/05/2023 - Délibération du CM du 16/05/2023 - 5. Affaires générales - approbation du contrat de proximité du territoire entre le Département et la Commune et désignation d'un représentant au sein du Comité de suivi
    19/05/2023 - CM du 16/05/2023 - Contrat de proximité 2022-2026 du territoire du bassin de Marennes
    19/05/2023 - Délibération du CM du 16/05/2023 - 4. Finances - autorisation de signature d'une convention avec l'UNIMA pour l'étude d'amélioration d'une partie du réseau pluvial - bassin versant du bourg
    19/05/2023 - CM du 16/05/2023 - Convention UNIMA
    17/05/2023 - Délibération du CM du 16/05/2023 - 3. Finances - enfouissement des réseaux - autorisation de signature du devis pour travaux annexes de la tranche 1 par le SDEER
    17/05/2023 - CM du 16/05/a>
    24/10/2023 - Arrêté du maire 130/2023 pour l'utilisation du skate park
    23/10/2023 - Arrêté du maire 129/2023 pour la fermeture du terrain de football du 21 au 24 octobre 2023
    06/10/2023 - Arrêté du maire126/2023 de mise en demeure d'éliminer un dépôt de déchets
    04/09/2023 - Arrêté du Maire 116/2023 pour la fermeture de la plage de Bonnemort à la baignade
    09/08/2023 - Arrêté du Maire 108/2023 pour la re ouverture de la plage de Bonnemort à la baignade
    28/07/2023 - Arrêté du maire 103/2023 pour la fermeture de la plage de Bonnemort à la baignade
    11/07/2023 - Arrêté du maire 099/2023 ordonnant le placement d'un animal dans un lieu de dépôt
    04/07/2023 - Arrêté du maire 094/2023 pour la re-ouverture de la plage de Bonnemort à la baignade
    29/06/2023 - Arrêté du maire 091/2023 portant règlement de l'utilisation du parc Ranson le 07 juillet 2023
    20/06/2023 - Arrêté du maire 084/2023 pour la fermeture provisoire à la baignade de la plage de Bonnemort
    07/06/2023 - Arrêté du maire 078/2023 pour la fermeture temporaire du terrain de foot du 06 juin au 07 août 2023
    07/06/2023 - Arrêté du maire 073/2023 pour la ré-ouverture de la plage de Bonnemort à la baignade
    17/03/2023 - Arrêté du maire 020/2023 pour la fermeture temporaire du terrain de foot du 17 au 21 mars 2023
    04/01/2023 - Arrêté du Maire 001/2023 - Mise en demeure évaluation comportementale d'un animal
    08/09/2022 – Arrêté du maire 080/2022 – fermeture provisoire à la baignade de la plage de Bonnemort
    01/09/2022 – Arrêté du maire 078/22 – Re-ouverture à la baignade de la plage de Bonnemort
    25/08/2022 – Arrêté du maire 076/22 - Fermeture provisoire à la baignade de la plage de Bonnemort
    23/08/2022 – Arrêté du maire 075/22 – Re-ouverture à la baignade de la plage de Bonnemort
    16/08/2022 - Arrêté du maire 074/22 - Fermeture provisoire à la baignade de la plage de Bonnemort
    20/07/2022 - Arrêté du maire 061/22 - Fin de mise en oeuvre du plan communal de sauvegarde
    18/07/2022 - Arrêté du maire 059/22 - Déclenchement du plan communal de sauvegarde - alerte rouge canicule
• Elections
  • Contenu7
• Enquêtes publiques
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• Etablissement recevant du public
  • 19/09/2024 - Arrêté municipal du maire 127/2024 - autorisant la poursuite d'activité d'un établissement recevant du public
    19/03/2024 - Arrêté municipal du maire 041/2024 - autorisant la poursuite temporaire d'activité d'un établissement de plein air recevant du public
    28/07/2022 – Arrêté 069/22 autorisant la poursuite d'activité d'un ERP –Complexe sportif Hector Barthélémy Patoizeau
    28/07/2022 – Arrêté 068/22 autorisant la poursuite d'activité d'un ERP – Lidl
• Gestion des services
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• Installations classées
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• Nature/Environnement/port
  • 11/08/22 – Communiqué de presse pour restriction de l'eau en Charente Maritime
• Permissions de voirie
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• Police du maire
  • 25/03/2025 - Arrêté municipal du maire 027/2025 relatif à la mise en place d'une campagne de stérilisation et d'identification des chats errants
    17/02/2025 - Arrêté municipal du maire 010/2025 portant retrait de l'arrêté municipal n°147/2024
    14/01/2025 - Arrêté municipal du maire 003/2025 réglementant la gestion des objets trouvés
    29/11/2024 - Arrêté municipal du maire 154/2024 - portant recouvrement d'une astreinte administrative journalière
    08/10/2024 - Arrêté municipal du maire 133/2024 - Fermeture du skate parc du08/10/2024 au 31/01/2025
    25/09/2024 - Arrêté municipal du maire 128/2024 - portant mise à jour du PCS
    31/07/2024 - Arrêté municipal du maire 112/2024 - portant fin de mise en oeuvre du PCS (canicule)
    29/07/2024 - Arrêté municipal du maire 111/2024 - portant déclenchement du PCS (canicule)
    28/06/2024 - Arrêté municipal du maire 090/2024 - ré ouverture à la baignade de la plage de Bonnemort
    18/06/2024 - Arrêté municipal du maire 084/2024 - fermeture provisoire à la baignade de la plage de Bonnemort
    31/05/2024 - Arrêté du maire 075/2024 - réglementant l'accès aux animaux domestiques plage de Bonnemort
    30/05/2024 - Arrêté du maire 074/2024 - fermeture du terrain de football du 31 mai au 2 septembre 2024
    22/02/2024 - Arrêté du maire 019/2024 - création d'une zone de rencontre
    12/02/2024 - Arrêté du maire 014/2024 - procédure d'urgence péril
    06/02/2024 - Arrêté du maire 010/2024 - enlèvement d'office de déchets
    28/11/2023 - Arrêté du maire 147/2023 - astreinte administrative journalière pour non respect de l'arrêté municipal de mise en demeure
    30/10/2023 - Arrêté du maire 140/2023 - fin de mise en oeuvre du Plan Communal de Sauvegarde
    30/10/2023 - Arrêté du maire 138/2023 - déclenchement du Plan Communal de Sauvegarde
    30/10/2023 - Arrêté du maire 137/2023 pour fermeture provisoire du parc Ranson <򰲳 réglementant la circulation et le stationnement route de la Grognasse le 09 avril 2024
    06/04/2023 - Arrêté municipal du maire 038/2023 réglementant la circulation rue Pasteur le 12 avril 2023
    03/04/2023 - Arrêté municipal du maire 036/2023 réglementant la circulation rue Gambetta le 06 avril 2023
    30/03/2023 - Arrêté municipal du maire 029/2023 réglementant la circulation rue Pasteur le 30 mars 2023
    30/03/2023 - Arrêté municipal du maire 028/2023 réglementant la circulation rue des Pinsons et des Mésanges le 29 mai 2023
    30/03/2023 - Arrêté municipal du maire 027/2023 réglementant la circulation et le stationnement rue Jean Hay du 3 au 17 avril 2023
    23/03/2023 - Arrêté municipal du maire 026/2023 réglementant le stationnement des résidences mobiles des gens du voyage sur le territoire de la commune et interdisant le stationnement en dehors de l'aire d'accueil provisoire intercommunale du bassin de Marennes du 1er avril au 30 septembre 2023
    17/03/2023 - Arrêté provisoire du maire 023/2023 réglementant la circulation et le stationnement rue des Fauvettes du 20 mars au 3 avril 2023
    17/03/2023 - Arrêté provisoire du maire 022/2023 réglementant la circulation et le stationnement Vc 51 dite du Front de mer du 20 mars au 3 avril 2023
    17/03/2023 - Arrêté provisoire du maire 021/2023 réglementant la circulation rue Gambetta le 28 mars 2023
    17/03/2023 - Arrêté provisoire du maire 019/2023 réglementant la circulation et le stationnement rue de Maumusson du 28 au 30 mars 2023
    10/03/2023 - Arrêté provisoire du maire 017/2023 réglementant la circulation et le stationnement rue Jaurès et du 19 mars 1962 à l'occasion des brocantes mensuelles 2023
    10/03/2023 - Arrêté provisoire du maire 015/2023 réglementant la circulation rue Pasteur le 20 mars 2023
    17/02/2023 - Arrêté provisoire du maire 011/2023 réglementant la circulation rue Pasteur le lundi 20 février 2023
    14/02/2023 - Arrêté provisoire du maire 010/2023 réglementant le stationnement et la circulation rue Kennedy, Tétaud et du 19 mars du 20/02 au 31/03/23
    31/01/2023 - Arrêté provisoire du maire 009/2023 réglementant le stationnement sur le parking du port du Chapus le 02/02/2023
    26/01/2023 - Arrêté provisoire du maire 006/2023 réglementant la circulation rue Pasteur le 26 janvier 2023
    16/01/2023 - Arrêté provisoire du maire 005/2023 réglementant la circulation rue Pasteur le 16 janvier 2023
    12/01/2023 - Arrêté provisoire du maire 003/2023 réglementant la circulation rue de la Plataine le 12 janvier 2023
    23/12/2022 - Arrêté provisoire du maire 106/2022 réglementant la circulation et le stationnement rue Jean Jaurès du 03 au 07 janvier 2023
    23/12/2022 - Arrêté provisoire du maire 103/2022 réglementant la circulation rue du Vieux Port le 23 janvier 2023
    28/11/2022 - Arrêté provisoire du maire 101/2022 réglementant la circulation route de Daire à compter du 28/11/2022
    17/11/2022 - Arrêté provisoire du maire 100/2022 réglementant la circulation rue L. Oriou le 18/11/2022
    10/11/2022 - Arrêté provisoire du maire 098/2022 réglementant le stationnement rue A. Briand du 14/11 au 16/12/2022
    08/11/2022 - Arrêté provisoire du maire 097/2022 réglementant la circulation et le stationnement Aristide Briand et passage de la Gare le 23/11/2022
    08/11/2022 - Arrêté provisoire du maire 096/2022 réglementant la circulation rue Léon Oriou le 10/11/2022
    08/11/2022 - Arrêté provisoire du maire 095/2022 réglementant la circulation rue Gambetta le 10/11/2022
    29/10/2022 - Arrêté du maire 092/2022 réglementant la circulation
    29/10/2022 - Arrêté du maire n°086/2022 ordonnant la fermeture provisoire du parking dit "du bois de pins" route touristique du 07 11 22 au 01 03 2023
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