A télécharger
CCAS
APA
~ Aide Personnalisée d'Autonomie (site Service-public)
~ le dossier est à demander au service CCAS de la Mairie
CMU
~ Couverture maladie universelle (site Service-public)
~ Formulaire demande CMU
Logement social
~ Logement social (site Service-public)
~ Formulaire demande de logement
MDPH
~ MDPH de Charente-Maritime (site du Département)
~ Comment bien constituer son dossier
~ Formulaire de demande MDPH
~ Certificat médical
RSA
~ RSA (site Service-public)
~ Formulaire demande RSA
Bulletins sanitaires
~ Comptage des naissains de moules sur cordes - bulletin n°1
~ Numération larves de moules - bulletin n°4
~ Réseau conchylicole en marais salé - bulletin n°25
~ CREAA (Centre Régional d'Expérimentation et d'Application Aquacole)
Bruit
~ arrêté sur le bruit de voisinage
Elections
~ Demande d'inscription : Cerfa n°12669*02
Manifestations
~ Organisation d'une manifestation
~ Débit de boisson temporaire
~ Autorisation de pose d'une banderole
~ Déclaration d'une vente au déballage
Minibus
~ Formulaire de réservation
~ Règlement
Port
~ Charte sur les anciennes cabanes ostréicoles
~ Charte départementale
Pêche
~ Règlementation pêche à pied et de loisirs
~ Pêche à pied de loisir des coquillages
~ Pêche à pied de loisir au filet calé sur l'estran
~ Les engins de pêche à pied
~ Tailles minimales et marquage de capture des espèces marines
Salles communales
~ Formulaire de réservation d'une salle communale
~ Formulaire de réservation de la salle du "Sémaphore"
~ Formulaire de réservation de la cuisine du "Sémaphore"
~ Tarifs salle du "Sémaphore"
~ Autres tarifs
Sécurité
~ Opération tranquillité vacances
~ Circulation sur les ponts en cas de vent violent
Subventions
~ Dossier de subvention
~ Règlement
Urbanisme
~ Permis de construire
~ Permis de démolir
~ Permis d'aménager
~ Permis modificatif d'un permis de construire ou d'aménager
~ Transfert d'un permis de construire ou d'aménager
~ Déclaration préalable de travaux
~ Certificat d'urbanisme
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