A télécharger
CCAS
APA
~ Aide Personnalisée d'Autonomie (site Service-public)
~ le dossier est à demander au service CCAS de la Mairie
CMU
~ Couverture maladie universelle (site Service-public)
~ Formulaire demande CMU
Logement social
~ Logement social (site Service-public)
~ Formulaire demande de logement
MDPH
~ MDPH de Charente-Maritime (site du Département)
~ Comment bien constituer son dossier
~ Formulaire de demande MDPH
~ Certificat médical
~ Bilan auditif - volet 1
~ Bilan ophtalmologique - volet 2
RSA
~ RSA (site Service-public)
~ Formulaire demande RSA
Bulletins sanitaires
~ Contrôle sanitaire des eaux de baignade - saison estivale 2022 - Bulletin du 06 07 22
~ Contrôle des eaux destinées à la consommation humaine - Bulletin du 27 07 22
~ Numération larves d'huîtres - Bulletin n°10
~ Numération larves de moules - Bulletin n°16
~ Réseau conchylicole en marais salé - Bulletin n°23
Synthèse captage d'huîtres
~ CREAA (Centre Régional d'Expérimentation et d'Application Aquacole)
Bruit
~ arrêté sur le bruit de voisinage
Carte grise
~ Guide
Commerces
~ Arrêté : autorisation d'ouverture dominicales des commerces de détail 2022
Elections
~ Demande d'inscription : Cerfa n°12669*02
~ Procuration : Cerfa n°14952-03
Enfance
~ Liste des assistantes maternelles (juillet 2022)
~ Charte de la page "Commune de Bourcefranc le Chapus"
Fibre
~ Déploiement sur le département
~ La fibre pour tous : tester l'éligibilité
Finances publiques
~ Paiement de proximité
~ Liste des buralistes au 19 mai 2020
Irrigation/usage de l'eau
~ Arrêté préfectoral n°22EB746 : limitation provisoire des usages de l'eau dans le département sur le territoire de l'OUGC Saintonge
~ Restrictions irrigation
Jardins de l'amitié
~ Formulaire de demande d'une parcelle
Manifestations
~ Organisation d'une manifestation
~ Débit de boisson temporaire
~ Autorisation de pose d'une banderole (Nouveau formulaire)
~ Déclaration d'une vente au déballage
Marchés publics
Entretien annuel des espaces publics et de certains biens de la commune
~ Règlement de consultation
~ Avis d'appel public
~ Cahier des clauses administratives particulières
~ Cahier des clauses techniques particulières
~ Acte d'engagement
Marché d'étude, d'assistance et de conseil pour la révision générale du Plan Local d'Urbanisme
~ Avis d'appel public
Mares de tonnes
~ Bassin de gestion
~ Communes par bassins
Minibus
~ Formulaire de réservation
~ Règlement
Port
~ Charte sur les anciennes cabanes ostréicoles
~ Charte départementale
Pêche
~ Arrêté préfectoral n°22-052 prescrivant des mesures de restrictions temporaires concernant la pêche maritime professionnelle, la commercialisation et la mise à la consommation humaine de coquillages bivalves non fouisseurs, dans le secteur des claires de "Seudre Amont"
~ Règlementation pêche à pied et de loisirs
~ Pêche à pied de loisir des coquillages
~ Pêche à pied de loisir au filet calé sur l'estran
~ Les engins de pêche à pied
~ Tailles minimales et marquage de capture des espèces marines
Recensement des propriétaires d'oiseaux
~ Cerfa 15472*01
Salles communales
~ Formulaire de réservation de la salle "Noroît"
~ Formulaire de réservation de la salle "Le Sémaphore"
~ Formulaire de réservation de la cuisine de la salle "Le Sémaphore" & liste du matériel
~ Formulaire de réservation de la salle "L'Estran"
~ Formulaire de réservation de la salle Omnisports "Hector Barthélémy Patoizeau"
~ Tarifs salle "Le Sémaphore"
~ Tarifs cuisine "Le Sémaphore"
~ Autres tarifs
Sécurité
~ Opération tranquillité vacances
~ Circulation sur les ponts en cas de vent violent
Subventions
Tarifs municipaux 2022
~ Cimetière
~ Droits de voirie/interventions sur le domaine public/marché/jardins communaux
~ Salles : "Le Sémaphore", cuisine "Le Sémaphore", autres salles et matériel
~ Port du Chapus et de Mérignac
Urbanisme
~ Permis de construire
~ Permis de démolir
~ Permis d'aménager
~ Permis modificatif d'un permis de construire ou d'aménager
~ Transfert d'un permis de construire ou d'aménager
~ Déclaration préalable de travaux
~ Certificat d'urbanisme
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