CCAS

APA

~ Aide Personnalisée d'Autonomie (site Service-public)
~ le dossier est à demander au service CCAS de la Mairie

CMU

~ Couverture maladie universelle (site Service-public)
~ Formulaire demande CMU

Logement social

~ Logement social (site Service-public)
~ Formulaire demande de logement

MDPH

~ MDPH de Charente-Maritime (site du Département)
~ Comment bien constituer son dossier
~ Formulaire de demande MDPH
~ Certificat médical
~ Bilan auditif - volet 1
~ Bilan ophtalmologique - volet 2

RSA

~ RSA (site Service-public)
~ Formulaire demande RSA

Bulletins sanitaires

 ~ Bilan annuel 2020 de Charente-Maritime du programme SIPEN : Suivi Interrégional des Performances d'Elevage de Naissains d'huîtres creuses du Bassin de Marennes-Oléron
  ~ Analyse eau de baignade - 31/07/20 + carte des eaux de baignade
  ~ Classement eau de baignade - 02/09/20
  ~ Observatoire ostréicole du littoral charentais - automne 2020 : bulletin saisonnier 3
  ~ Observatoire ostréicole du littoral charentais - automne 2020 - bulletin spécial "huîtres marchandes"
  ~ Synthèse captage huîtres creuses avant hiver

  ~ Numération larves d'huîtres - Bulletin n°13 / Synthèse 2020
  ~ Numération larves de moules - Bulletin n°4
  ~ Réseau conchylicole en marais salé - Bulletin n°23
  

  ~ CREAA (Centre Régional d'Expérimentation et d'Application Aquacole)

Bruit

~ arrêté sur le bruit de voisinage

Carte grise

  ~ Guide

Elections

~ Demande d'inscription : Cerfa n°12669*02

Enfance

~ Liste des assistantes maternelles

Facebook

~ Charte de la page "Commune de Bourcefranc le Chapus"

Fibre

~ Déploiement sur le département
~ La fibre pour tous : tester l'éligibilité 

Finances publiques

~ Paiement de proximité
~ Liste des buralistes au 19 mai 2020

Irrigation

~ Restrictions irrigation 2020

Jardins de l'amitié

~ Formulaire de demande d'une parcelle

Manifestations

~ Organisation d'une manifestation
~ Débit de boisson temporaire
~ Autorisation de pose d'une banderole
~ Déclaration d'une vente au déballage

Marchés publics

Entretien annuel des espaces publics et de certains biens de la commune
~ Règlement de consultation
~ Avis d'appel public
~ Cahier des clauses administratives particulières
~ Cahier des clauses techniques particulières
~ Acte d'engagement

Mares de tonnes

~ Mesures de limitation provisoire des usages de l'eau (04/08/20) + carte
~ Arrêté mesures remplissage des mares (03/08/20)
~ Enregistrement volumes remplissage des mares
~ Bassin de gestion
~ Communes par bassins

Minibus

 ~ Formulaire de réservation
 ~ Règlement

Port

 ~ Charte sur les anciennes cabanes ostréicoles
 ~ Charte départementale

Pêche

~ Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de répartition 2020-2021 à l'Organisme Unique de Gestion Collective Saintonge sur les sous-bassins de la Seudre et des Fleuves côtiers de Gironde

 

~ Règlementation pêche à pied et de loisirs
~ Pêche à pied de loisir des coquillages
~ Pêche à pied de loisir au filet calé sur l'estran
~ Les engins de pêche à pied
~ Tailles minimales et marquage de capture des espèces marines

Recensement des propriétaires d'oiseaux

~ Cerfa 15472*01 

Salles communales

~ Formulaire de réservation de la salle "Suroît" et "Noroît" 
~ Formulaire de réservation de la salle "Le Sémaphore"
~ Formulaire de réservation de la cuisine de la salle "Le Sémaphore" & liste du matériel
~ Formulaire de réservation de la salle "L'Estran"
~ Formulaire de réservation de la salle Omnisports "Hector Barthélémy Patoizeau"
~ Tarifs salle "Le Sémaphore"
~ Tarifs cuisine "Le Sémaphore"
~ Autres tarifs

Sécurité

~ Opération tranquillité vacances
~ Circulation sur les ponts en cas de vent violent

Subventions

~ Dossier de subventions 2022 

Tarifs municipaux 2022

~ Cimetière
~ Droits de voirie/interventions sur le domaine public/marché/jardins communaux
~ Salles : "Le Sémaphore", cuisine "Le Sémaphore", autres salles et matériel
~ Port du Chapus et de Mérignac

Urbanisme

~ Permis de construire
~ Permis de démolir 
~ Permis d'aménager
~ Permis modificatif d'un permis de construire ou d'aménager
~ Transfert d'un permis de construire ou d'aménager
~ Déclaration préalable de travaux
~ Certificat d'urbanisme

Voirie

 ~ Permission de voirie