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A télécharger

CCAS

APA

~ Aide Personnalisée d'Autonomie (site Service-public)
~ le dossier est à demander au service CCAS de la Mairie

RSA

~ RSA (site Service-public)
~ Formulaire demande RSA

Bulletins sanitaires

~ Contrôle sanitaire des eaux de baignade -
  ~ Contrôle des eaux destinées à la consommation humaine -
  ~ Numération larves d'huîtres -
~ Numération larves de moules -
  ~ Réseau conchylicole en marais salé -

Synthèse captage d'huîtres

~ CREAA (Centre Régional d'Expérimentation et d'Application Aquacole)

Bruit

~ arrêté sur le bruit de voisinage

Carte grise

~ Guide

Commerces

~ Arrêté : autorisation d'ouverture dominicales des commerces de détail 2022

Elections

~ Demande d'inscription : Cerfa n°12669*02
~ Procuration : Cerfa n°14952-03

Enfance

~ Liste des assistantes maternelles (sept 2024)
~ Formulaire d'inscription à l'école maternelle et élémentaire
~ Formulaire d'inscription cantine et garderie

Facebook

~ Charte de la page "Commune de Bourcefranc le Chapus"

Fibre

~ Déploiement sur le département
~ La fibre pour tous : tester l'éligibilité

Finances publiques

~ Paiement de proximité
~ Liste des buralistes au 19 mai 2020

Irrigation/usage de l'eau

~ Restrictions irrigation

Jardins de l'amitié

~ Formulaire de demande d'une parcelle

Manifestations

~ Organisation d'une manifestation (Mise à jour - nov 2022)
~ Formulaire pour la location de matériel
~ Débit de boisson temporaire
~ Autorisation de pose d'une banderole (Nouveau formulaire)
~ Déclaration d'une vente au déballage

Marchés publics

Mares de tonnes

~ Bassin de gestion
~ Communes par bassins

Minibus

~ Formulaire de réservation
~ Règlement

Pêche

~ Arrêté préfectoral n°22-052 prescrivant des mesures de restrictions temporaires concernant la pêche maritime professionnelle, la commercialisation et la mise à la consommation humaine de coquillages bivalves non fouisseurs, dans le secteur des claires de "Seudre Amont"

~ Règlementation pêche à pied et de loisirs
~ Pêche à pied de loisir des coquillages
~ Pêche à pied de loisir au filet calé sur l'estran
~ Les engins de pêche à pied
~ Tailles minimales et marquage de capture des espèces marines

Recensement des propriétaires d'oiseaux

~ Cerfa 15472*01

Salles communales

~ Formulaire de réservation de la salle "Le Sémaphore"
~ Formulaire de réservation de la cuisine de la salle "Le Sémaphore" & liste du matériel
~ Formulaire de réservation de la salle "Noroît"
~ Formulaire de réservation de la salle "Ancien local tennis"
~ Formulaire de réservation de la salle "L'Estran"
~ Formulaire de réservation de la salle Omnisports "Hector Barthélémy Patoizeau"
~ Tarifs salle "Le Sémaphore"
~ Tarifs cuisine "Le Sémaphore"
~ Autres tarifs

~ Règlement des salles communales
~ Formulaire de déclaration du référent sécurité

Sécurité / risques majeurs (DICRIM)

~ Opération tranquillité vacances
~ Circulation sur les ponts en cas de vent violent
~ DICRIM (Document d'Information Communal sur les Risques Majeurs)

Subventions

~ Dossier de subventions 2025
~ Règlement d'attribution d'une subvention
~ Délibération pour l'attribution d'une demande de subvention
~ Contrat d'Engagement Républicain (CER)
~ Décret CER du Journal Officiel

RGPD (Règlement Général de la Protection des Données)

~ Règlement

Tarifs municipaux 2024

~ Cimetière
~ Droits de voirie/interventions sur le domaine public/marché/jardins communaux/activités périscolaires
~ Salles : "Le Sémaphore", cuisine "Le Sémaphore", autres salles et matériel

Urbanisme

~ Permis de construire
~ Permis de démolir
~ Permis d'aménager
~ Permis modificatif d'un permis de construire ou d'aménager
~ Transfert d'un permis de construire ou d'aménager
~ Déclaration préalable de travaux
~ Certificat d'urbanisme

Voirie

~ Cerfa 14023*01 : permission de voirie, de permis de stationnement ou d'autorisation d'entreprendre des travaux
~ Cerfa 14024*01 : demande arrêté de police de la circulation