A télécharger

CCAS

APA

~ Aide Personnalisée d'Autonomie (site Service-public)
~ le dossier est à demander au service CCAS de la Mairie

RSA

~ RSA (site Service-public)
~ Formulaire demande RSA

Bulletins sanitaires

~ Bilan annuel 2020 de Charente-Maritime du programme SIPEN : Suivi Interrégional des Performances d'Elevage de Naissains d'huîtres creuses du Bassin de Marennes-Oléron
~ Analyse eau de baignade - 3 1 /07/20 + carte des eaux de baignade
~ Classement eau de baignade - 02/09/20
~ Observatoire ostréicole du littoral charentais - automne 2020 : bulletin saisonnier 3
~ Observatoire ostréicole du littoral charentais - automne 2020 - bulletin spécial "huîtres marchandes"
~ Synthèse captage huîtres creuses avant hiver

~ Numération larves d'huîtres - Bulletin n°13 / Synthèse 2020
~ Numération larves de moules - Bulletin n°10 / Synthèse 2020
~ Réseau conchylicole en marais salé - Bulletin n°17

~ CREAA (Centre Régional d'Expérimentation et d'Application Aquacole)

Bruit

~ arrêté sur le bruit de voisinage

Carte grise

~ Guide

Elections

~ Demande d'inscription : Cerfa n°12669*02

Enfance

~ Liste des assistantes maternelles

Fibre

~ Déploiement sur le département
~ La fibre pour tous : tester l'éligibilité

Finances publiques

~ Paiement de proximité
~ Liste des buralistes au 19 mai 2020

Irrigation

~ Restrictions irrigation 2020

Manifestations

~ Organisation d'une manifestation
~ Débit de boisson temporaire
~ Autorisation de pose d'une banderole
~ Déclaration d'une vente au déballage

Marchés publics

Mares de tonnes

~ Mesures de limitation provisoire des usages de l'eau (04/08/20) + carte
~ Arrêté mesures remplissage des mares (03/08/20)
~ Enregistrement volumes remplissage des mares
~ Bassin de gestion
~ Communes par bassins

Minibus

~ Formulaire de réservation
~ Règlement

Port

~ Charte sur les anciennes cabanes ostréicoles
~ Charte départementale

Pêche

~ Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de répartition 2020-2021 à l'Organisme Unique de Gestion Collective Saintonge sur les sous-bassins de la Seudre et des Fleuves côtiers de Gironde

~ Arrêté préfectoral portant levée des mesures de fermetures de zones de pêche
- arrêté du 1er juillet - zone soumise
- arrêté du 29 juin 2020
- arrêté du 18 juin 2020 - zone soumise

~ Arrêté préfectoral prescrivant des mesures de fermeture de zones de pêche de moules liées à une contamination par des phycotoxines de type lipophile
- arrêté du 5 juin 2020
- zone soumise

- arrêté du 14 mai 2020
- zone soumise

~ Arrêté préfectoral prescrivant des mesures de restriction temporaires concernant la pêche maritime professionnelle et de la pêche de loisirs :
- arrêté du 11 mai 2020
- zone soumise

~ Règlementation pêche à pied et de loisirs
~ Pêche à pied de loisir des coquillages
~ Pêche à pied de loisir au filet calé sur l'estran
~ Les engins de pêche à pied
~ Tailles minimales et marquage de capture des espèces marines

Masques

Nouvelle distribution de masques à compter du 5 octobre

Le virus de Covid 19 est toujours en circulation avec une recrudescence de l’épidémie. Même si la Charente-Maritime est, pour l’instant, relativement épargnée par rapport à d’autres départements, il faut cependant continuer à être vigilant et ne pas perdre les bonnes habitudes : port du masque, distanciation, désinfection des mains.

La commune de Bourcefranc-Le Chapus dispose d’un stock de masques lavables, aux normes AFNOR. Aussi, la municipalité lance une nouvelle campagne de distribution de masques, à compter du lundi 5 octobre 2020.