A télécharger
CCAS
APA
~ Aide Personnalisée d'Autonomie (site Service-public)
~ le dossier est à demander au service CCAS de la Mairie
CMU
~ Couverture maladie universelle (site Service-public)
~ Formulaire demande CMU
Logement social
~ Logement social (site Service-public)
~ Formulaire demande de logement
MDPH
~ MDPH de Charente-Maritime (site du Département)
~ Comment bien constituer son dossier
~ Formulaire de demande MDPH
~ Certificat médical
~ Bilan auditif - volet 1
~ Bilan ophtalmologique - volet 2
RSA
~ RSA (site Service-public)
~ Formulaire demande RSA
Bulletins sanitaires
~ Bilan annuel 2020 de Charente-Maritime du programme SIPEN : Suivi Interrégional des Performances d'Elevage de Naissains d'huîtres creuses du Bassin de Marennes-Oléron
~ Analyse eau de baignade - 31/07/20 + carte des eaux de baignade
~ Classement eau de baignade - 02/09/20
~ Observatoire ostréicole du littoral charentais - automne 2020 : bulletin saisonnier 3
~ Observatoire ostréicole du littoral charentais - automne 2020 - bulletin spécial "huîtres marchandes"
~ Synthèse captage huîtres creuses avant hiver
~ Numération larves d'huîtres - Bulletin n°13 / Synthèse 2020
~ Numération larves de moules - Bulletin n°10 / Synthèse 2020
~ Réseau conchylicole en marais salé - Bulletin n°17
~ CREAA (Centre Régional d'Expérimentation et d'Application Aquacole)
Bruit
~ arrêté sur le bruit de voisinage
Carte grise
~ Guide
Elections
~ Demande d'inscription : Cerfa n°12669*02
Enfance
~ Liste des assistantes maternelles
Fibre
~ Déploiement sur le département
~ La fibre pour tous : tester l'éligibilité
Finances publiques
~ Paiement de proximité
~ Liste des buralistes au 19 mai 2020
Irrigation
~ Restrictions irrigation 2020
Manifestations
~ Organisation d'une manifestation
~ Débit de boisson temporaire
~ Autorisation de pose d'une banderole
~ Déclaration d'une vente au déballage
Marchés publics
Mares de tonnes
~ Mesures de limitation provisoire des usages de l'eau (04/08/20) + carte
~ Arrêté mesures remplissage des mares (03/08/20)
~ Enregistrement volumes remplissage des mares
~ Bassin de gestion
~ Communes par bassins
Minibus
~ Formulaire de réservation
~ Règlement
Port
~ Charte sur les anciennes cabanes ostréicoles
~ Charte départementale
Pêche
~ Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de répartition 2020-2021 à l'Organisme Unique de Gestion Collective Saintonge sur les sous-bassins de la Seudre et des Fleuves côtiers de Gironde
~ Arrêté préfectoral portant levée des mesures de fermetures de zones de pêche
- arrêté du 1er juillet - zone soumise
- arrêté du 29 juin 2020
- arrêté du 18 juin 2020 - zone soumise
~ Arrêté préfectoral prescrivant des mesures de fermeture de zones de pêche de moules liées à une contamination par des phycotoxines de type lipophile
- arrêté du 5 juin 2020
- zone soumise
- arrêté du 14 mai 2020
- zone soumise
~ Arrêté préfectoral prescrivant des mesures de restriction temporaires concernant la pêche maritime professionnelle et de la pêche de loisirs :
- arrêté du 11 mai 2020
- zone soumise
~ Règlementation pêche à pied et de loisirs
~ Pêche à pied de loisir des coquillages
~ Pêche à pied de loisir au filet calé sur l'estran
~ Les engins de pêche à pied
~ Tailles minimales et marquage de capture des espèces marines
Masques
Nouvelle distribution de masques à compter du 5 octobre
Le virus de Covid 19 est toujours en circulation avec une recrudescence de l’épidémie. Même si la Charente-Maritime est, pour l’instant, relativement épargnée par rapport à d’autres départements, il faut cependant continuer à être vigilant et ne pas perdre les bonnes habitudes : port du masque, distanciation, désinfection des mains.
La commune de Bourcefranc-Le Chapus dispose d’un stock de masques lavables, aux normes AFNOR. Aussi, la municipalité lance une nouvelle campagne de distribution de masques, à compter du lundi 5 octobre 2020.
Ceux-ci sont disponibles à l’accueil de la mairie sur présentation obligatoire :
~ de la dernière facture d’ordures ménagères
~ d’une pièce d’identité
~ du livret de famille pour les foyers ayant des enfants de 11 ans et plus
Recensement des propriétaires d'oiseaux
~ Cerfa 15472*01
Salles communales
~ Formulaire de réservation de la salle "Suroît" et "Noroît"
~ Formulaire de réservation de la salle "Le Sémaphore"
~ Formulaire de réservation de la cuisine de la salle "Le Sémaphore" & liste du matériel
~ Formulaire de réservation de la salle "L'Estran"
~ Formulaire de réservation de la salle Omnisports "Hector Barthélémy Patoizeau"
~ Tarifs salle du "Sémaphore"
~ Autres tarifs
Sécurité
~ Opération tranquillité vacances
~ Circulation sur les ponts en cas de vent violent
Subventions
~ Dossier de subventions 2021
~ Règlement
Urbanisme
~ Permis de construire
~ Permis de démolir
~ Permis d'aménager
~ Permis modificatif d'un permis de construire ou d'aménager
~ Transfert d'un permis de construire ou d'aménager
~ Déclaration préalable de travaux
~ Certificat d'urbanisme