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Bourcefranc-Le Chapus

 
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A télécharger

CCAS

APA

~ Aide Personnalisée d'Autonomie (site Service-public)
~ le dossier est à demander au service CCAS de la Mairie

CMU

~ Couverture maladie universelle (site Service-public)
~ Formulaire demande CMU

Logement social

~ Logement social (site Service-public)
~ Formulaire demande de logement

MDPH

~ MDPH de Charente-Maritime (site du Département)
~ Comment bien constituer son dossier
~ Formulaire de demande MDPH
~ Certificat médical
~ Bilan auditif - volet 1
~ Bilan ophtalmologique - volet 2

RSA

~ RSA (site Service-public)
~ Formulaire demande RSA

Bulletins sanitaires

 ~ Bilan annuel 2020 de Charente-Maritime du programme SIPEN : Suivi Interrégional des Performances d'Elevage de Naissains d'huîtres creuses du Bassin de Marennes-Oléron
  ~ Analyse eau de baignade - 31/07/20 + carte des eaux de baignade
  ~ Classement eau de baignade - 02/09/20
  ~ Observatoire ostréicole du littoral charentais - automne 2020 : bulletin saisonnier 3
  ~ Observatoire ostréicole du littoral charentais - automne 2020 - bulletin spécial "huîtres marchandes"
  ~ Synthèse captage huîtres creuses avant hiver

  ~ Numération larves d'huîtres - Bulletin n°13 / Synthèse 2020
  ~ Numération larves de moules - Bulletin n°10 / Synthèse 2020
  ~ Réseau conchylicole en marais salé - Bulletin n°17
  

  ~ CREAA (Centre Régional d'Expérimentation et d'Application Aquacole)

Bruit

~ arrêté sur le bruit de voisinage

Carte grise

  ~ Guide

Elections

~ Demande d'inscription : Cerfa n°12669*02

Enfance

~ Liste des assistantes maternelles

Fibre

~ Déploiement sur le département
~ La fibre pour tous : tester l'éligibilité 

Finances publiques

~ Paiement de proximité
~ Liste des buralistes au 19 mai 2020

Irrigation

~ Restrictions irrigation 2020

Manifestations

~ Organisation d'une manifestation
~ Débit de boisson temporaire
~ Autorisation de pose d'une banderole
~ Déclaration d'une vente au déballage

Marchés publics

Mares de tonnes

~ Mesures de limitation provisoire des usages de l'eau (04/08/20) + carte
~ Arrêté mesures remplissage des mares (03/08/20)
~ Enregistrement volumes remplissage des mares
~ Bassin de gestion
~ Communes par bassins

Minibus

 ~ Formulaire de réservation
 ~ Règlement

Port

 ~ Charte sur les anciennes cabanes ostréicoles
 ~ Charte départementale

Pêche

~ Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de répartition 2020-2021 à l'Organisme Unique de Gestion Collective Saintonge sur les sous-bassins de la Seudre et des Fleuves côtiers de Gironde

~ Arrêté préfectoral portant levée des mesures de fermetures de zones de pêche
  - arrêté du 1er juillet - zone soumise
  - arrêté du 29 juin 2020
  - arrêté du 18 juin 2020 - zone soumise

~ Arrêté préfectoral prescrivant des mesures de fermeture de zones de pêche de moules liées à une contamination par des phycotoxines de type lipophile
  - arrêté du 5 juin 2020
  - zone soumise

  - arrêté du 14 mai 2020
  - zone soumise

~ Arrêté préfectoral prescrivant des mesures de restriction temporaires concernant la pêche maritime professionnelle et de la pêche de loisirs :
   - arrêté du 11 mai 2020
   - zone soumise

~ Règlementation pêche à pied et de loisirs
~ Pêche à pied de loisir des coquillages
~ Pêche à pied de loisir au filet calé sur l'estran
~ Les engins de pêche à pied
Tailles minimales et marquage de capture des espèces marines

Masques

Nouvelle distribution de masques à compter du 5 octobre

Le virus de Covid 19 est toujours en circulation avec une recrudescence de l’épidémie. Même si la Charente-Maritime est, pour l’instant, relativement épargnée par rapport à d’autres départements, il faut cependant continuer à être vigilant et ne pas perdre les bonnes habitudes : port du masque, distanciation, désinfection des mains.

Masques.pngLa commune de Bourcefranc-Le Chapus dispose d’un stock de masques lavables, aux normes AFNOR. Aussi, la municipalité lance une nouvelle campagne de distribution de masques, à compter du lundi 5 octobre 2020.

Ceux-ci sont disponibles à l’accueil de la mairie sur présentation obligatoire :

~ de la dernière facture d’ordures ménagères

~ d’une pièce d’identité

~ du livret de famille pour les foyers ayant des enfants de 11 ans et plus

Recensement des propriétaires d'oiseaux

~ Cerfa 15472*01 

Salles communales

~ Formulaire de réservation de la salle "Suroît" et "Noroît" 
~ Formulaire de réservation de la salle "Le Sémaphore"
~ Formulaire de réservation de la cuisine de la salle "Le Sémaphore" & liste du matériel
~ Formulaire de réservation de la salle "L'Estran"
~ Formulaire de réservation de la salle Omnisports "Hector Barthélémy Patoizeau"
Tarifs salle du "Sémaphore"
Autres tarifs

Sécurité

~ Opération tranquillité vacances
~ Circulation sur les ponts en cas de vent violent

Subventions

~ Dossier de subventions 2021
~ Règlement 

Urbanisme

~ Permis de construire
~ Permis de démolir 
~ Permis d'aménager
~ Permis modificatif d'un permis de construire ou d'aménager
~ Transfert d'un permis de construire ou d'aménager
~ Déclaration préalable de travaux
~ Certificat d'urbanisme

Voirie

 ~ Permission de voirie



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Mairie de Bourcefranc-Le Chapus

Place Henri Barbusse - BP 65
17560 Bourcefranc-Le Chapus

Téléphone : 05 46 85 02 02
Fax : 05 46 85 48 58
Nous contacter

Mairie de Bourcefranc-le-Chapus

Horaires d'ouverture

  • Lundi au jeudi : 9 h 00 à 12 h 15 et 14 h 30 à 17 h 00
  • Vendredi : 9 h 00 à 12 h 15 et 14 h 30 à 16 h 00
  • Samedi (permanence) : 10 h à 12 h
  • Service urbanisme fermé au public les matins et reçoit uniquement sur rendez-vous.
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