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Lutte contre les dépôts sauvages
Mise à jour le 28/11/14

Lutte contre les dépôts sauvages

L'abandon des déchets dans la nature est encore trop fréquent. Ces dépôts sauvages peuvent porter gravement atteinte à l'environnement et il est nécessaire d'en avoir conscience pour nous et les générations futures.

Vous trouverez en lien un outil réalisé par la Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Charente-Maritime à destination des collectivités et plus particulièrement du Maire - à qui revient le pouvoir de police pour ces infractions au code de l'environnement – mais il peut être utile à tous.


Guide pratique : lutte contre les dépôts sauvages