Commune de Bourcefranc-Le-Chapus: Espace documentation

Commune de Bourcefranc-Le Chapus

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Au quotidien

Espace documentation

Structure :

Catégorie :

Depuis le :

Jusqu'au :

Mot Clé :

Urbanisme

Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Règlement PLU (5608.08 Ko)

Plan PLU (4236.23 Ko)

Programme d'Intérêt Général (PIG)

Plaquette PIG habitat (130.45 Ko)

Brochure PIG habitat (1964.77 Ko)

PIG Tempête Xynthia (583.16 Ko)

Vie communale

A la cantine élémentaire

Menus du 23 janvier au 24 février 2012 (55.33 Ko)

A la cantine maternelle

Menus du 23 janvier au 24 février 2012 (54.16 Ko)

Mémo

Délais de conservation de documents (387.62 Ko)

Vie communale

Guide pratique de la commune (606.49 Ko)

©2006 Commune de Bourcefranc-Le-Chapus